TPI

Rappel du premier message :

Considérant la nécessité de protéger les entreprises edoranaises et par la même occasion de emplois, la diète adopte ce qui suit:

Article 1

Est créé une Taxe sur les Produits Importés (TPI)

Article 2

Cette taxe sera chargée à toutes compagnies étrangères désirant importer des produits ou des services en Edoran.

Article 3

Cette sera de 15% de la valeur de la cargaison. Le ministre de l'intérieur pourra changer le taux d'imposition, par décret, mais ne pourra descendre en bas de 8%.

Article 4

Cette taxe devra être payée dès l'arrivée de la marchandise en sol edoranais. Toute personne morale ou physique refusant de payer cette taxe verra sa cargaison saisie et la personne sera accusée de contre-bande.

Article 5

Cette taxe ne s'applique pas aux entreprises edoranaises faisant importer des matières premières pour les transformer. Cette taxe ne s'applique pas aux entreprises étrangères ayant des filiales en Edoran.

Nous proposons l'amendement suivant en supprimant ce passage:

" Cette taxe ne s'applique pas aux entreprises étrangères ayant des filiales en Edoran."

Robert Bourque
- Le PI veut retaxer les importations. Selon le budget de Rougemont, cette taxe rapporte à l'État, plus de 11 milliards d'édo. Il faut encore taxer. Sincèrement, c'est détruit l'économie.

Boris Bourassa
- Maintenant, on sait, que le PI est avec le PDE. Un seul même parti. Ils ont le même objectif, nous vendre à la Russlavie.

Être vendu vous connaissez cela parfaitement puisque vous êtres accoquinés avec l'AN.

Boris Bourassa
- Mieux vaut être avec l'AN, que d'être aveugle devant la menace russlave.

Nous devons favoriser les entreprises edoranaises , voilà tout. Notre domination économique s'assortira d'une domination politique et militaire!

Robert Bourque
- On le fait déjà. Ils sont ignorant ses PI.

Nous refusons l'amendement du Parti Impérial. Même si une compagnie est étrangère, du moment quelle offre des emplois....


Et vous, monsieur Bourque, seriez-vous réticent à offrir des emplois à nos citoyens?

Robert Bourque
- Je le répète. Ce projet ne sert à rien. Car il existe déjà. Pourquoi est-ce qu'on doit créer une nouvelle taxe pour se rajouter à celle qui existe ?

Car il convient de baliser ces frais de douanes...

Robert Bourque
- Mais vous créez une nouvelle, c'est aussi pire. Pis elle rapporte déjà.

Boris Bourassa
- Vous dites vouloir banaliser. Disons, qu'il faut diminuer, il faut tout refaire le processus législatif. L'actuelle régle répond au besoin. Pourquoi est-ce que le PDE ne travaille pas sur des questions sérieuses.

Pouvons-nous passer au vote de mon amendement?

Marc Turcotte
- Votre amendement est absurde. Elle donnera une exemption de taxe à des milliers d'entreprises. Nous allons perdre 5 milliards d'édo. C'est la moitié du budget de l'Armée.

Je crois que l'amendement a été rejeté, ma loi tient donc toujours la route.

Robert Bourque
- Du calme, même si l'amendement avait été accepté, il fallait revoter comme texte final.

Ce que je voulais dire, c'est que mon texte n'avais pas été amendé...

Robert Bourque
Il reste que votre texte est nul. Il crée une nouvelle taxe, et les consommateurs devront payer deux fois.

Alors, madame la présidente, pouvons-nous passer au vote?