Plainte contre la taxe Carnavon

L'avocat Mark Commun du PSEE arrive à la Cour.

- Messieurs, je souhaite au nom du PSEE et du prolétariat edoranais, que la Cour invalide le décret instituant la taxe de vent edoranais à 5%.

Voici copie du décret.

le Mar 23 Oct 1922

Décret du Ministère des finances


Considérant la nécessité de réformer la taxation,


Nous définissons la principale taxe d'Edoran; la Taxe de Vente Edoranaise ( TVE ) .

Elle est fixée à 5% .l

Benoit Lejuste

- Est-ce que le ministère des finances a quelque chose à dire ou la Chancellerie?

Monsieur,


Je ne vois pas en quoi la cour de justice doit être saisie de la question.


Les précédents budgets ont toujours fait mention de taxes, nous n'avons fait que quantifier cette dernière.

L'avocat Mark Commun du PSEE

- L'avocat du ministère confirme qu'il est du ressort de la Diète à voter sur cette taxe, car il fait partie du budget. C'est à la Diète, qu'il doit clarifier les taux. Je vous demande alors d'invalider ce décret.

Où est-il question que nous devons présenter un budget à la diète? Même notre lamentable prédécesseur ne l'a pas fait!

L'avocat Mark Commun du PSEE

- L'avocat du ministère l'a dit c'est une question budgétaire. Il a l'obligation alors de le présenter à la Diète. L'ancien gouvernement a surement juger bon de ne pas présenter un budget. Il reste que les questions budgétaires doivent être présenté à la Diète, tout simplement.

Monsieur le juge, quand s'arrêtera-donc cette parodie de plainte?

Où sont les preuves de la partie adverse?

Benoit Lejuste

Il se tourne vers l'avocat du ministère.

- Monsieur, si vous qui avez déclaré que cela fait partie du budget. Je vais rendre ma décisions alors demain. J'invite les deux avocats à trouver un compromis. Je ne souhaite pas créer une crise dans nos institutions.

Rien ne dit dans la constitution que la diète s'occupe des décisions économiques. Elle peut faire une loi, mais tant que cela ne sera pas fait, mon décret restera en vigueur.

Benoit Lejuste

- Je vous ai offert une sortie politique acceptable. Mais j'invalide votre taxe. Comme elle est une question budgétaire, et le ministère l'a avoué. J'invite le ministère a présenté un texte devant la Diète, conformément aux règles et aux coutumes edoranaises.

Et avec quelle autorité? Vous n'avez pas le pouvoir d'invalider mon décret, un peu de rigueur, monsieur.

Benoit Lejuste

- Vous êtes devant la Cour suprême. Et oui, j,ai l’autorité. Vous êtes dans un État de droit, monsieur.