Résolution portant partage du Micrarctique

Ratification de la Résolution de la Triple-Alliance portant partage du Micrarctique

Sa Majesté Impériale Philippe Ier,

En vertu de la Constitution,
Vu les négociations par le Ministre des Affaires Etrangères et de la Guerre,

Décide,

Article Unique :

Est ratifié et réputé en vigueur la Résolution de la Triple-Alliance portant partage du Micrarctique signé le 17 novembre 1922, entre le Saint-Empire d'Edoran, le Grand-Duché de Zollernberg et l'Empire de Belondor. Le texte du traité est présenté en annexe de la présente ratification.

Pour Sa Majesté Impériale Philippe Ier et par délégation,
Son Excellence André François de Lamarche,
Grand-Chambellan du Saint-Empire

Annexe :

Son Excellence Archibald de La Villejégu, représentant plénipotentiaire de Sa Majesté impériale NABELNINE II, Empereur de Belondor,

Son Altesse Franz Molenkopv von Zabrücksi, représentant plénipotentiaire de Son Altesse royale LOUIS I^er, Grand-duc de Zollernberg,

Son Excellence Klaus Störtebeker, représentant plénipotentiaire de Sa Majesté impériale PHILIPPE I^er, Empereur d'Édoran,

Conviennent des dispositions suivantes :

I. La Triple-Alliance reconnait les possessions de ses membres sur le continent Micrarctique selon les frontières dressées sur la carte annexée à la présente résolution.

II. En vertu du Traité fondateur de la Triple-Alliance, les possessions des membres de cette dernière en Micrarctique sont incluses dans leurs zones d'influences respectives et soumises aux clauses de défense mutuelle.

Annexe :



Signé par les représentants sus-mentionnés, le 20 Antonine 2715 / 17 novembre 2012 à bord du navire édoranais MIE Prince de Saint-Junien, en Mer Océane.