Motion sur le serment

par **Benoît St-Onge** 24/10/2013, 12:37 am

Benoît St-OngeNous déposons au débat cette moton:

Nous proposons que cette assemblée nouvellement élue prête allégeance à Sa Majesté Impériale, fidélité à l'Empire et de respecter la présente constitution.

par **Nérée Le Noblet Duplessis** 24/10/2013, 9:24 am

Cela nous parait judicieux en effet. Nous avons rien à y redire si ce n'est que nous avons une question... que ferons nous si des députés refusent ce serment?

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Re: Motion sur le serment