Sommet de la Paix - Cumbre de Paz

Protocole de conclusion de la guerre Eslagno-Sinaote de 1923, dit
PROTOCOLE DE ZARAMANCA

Le Saint-Empire d'Edoran, représenté par Sa Majesté Impériale l'Empereur Philippe Ier,

Le Royaume Fédéré des Eslagnes, représenté par Son Excellence le Président du Gouvernement Raúl Torres,

Le Royaume de Palogne, représenté par Son Excellence le Général et Ministre Wilhuff Tarkin,

Le Royaume d'Alémanie, représenté par Son Excellence le Ministre X,

La République de Sinà, représenté par Son Excellence le Président de la République Petar Kiril,

Réunis en Sommet à Zaramanca,

Faisant suite à la Guerre entre les Eslagnes, soutenue par Edoran, la Palogne et l'Alémanie, et Sinà, ayant eu lieu sur le sol sinaote du 25 octobre au 12 novembre 1923,

Considérant la défaite par capitulation sans condition de Sinà face aux forces du Saint-Empire et de ses vassaux loyaux,

Attendu que le Grand-Duc de Sinà a quitté le pouvoir et que l'autorité administrative et politique en Sinà fut transmise à une République,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes,

- I -

La République de Sinà, et a travers elle, le Grand-Duché de Sinà, son souverain le Grand-Duc Amédée IV, et son gouvernement grand-ducal, sont reconnu solidairement responsable du déclenchement de la guerre et des atrocités qui y furent perpétrés.

- II -

Edoran, les Eslagnes et la Palogne sont reconnu comme vainqueurs militaires de la guerre, et reçoivent en dédommagement le droit d'occupation du territoire de Sinà selon le découpage en zone d'occupation défini en annexe.

Cette occupation est militaire, avec garnison de troupes au sol dans un but de maintien de la paix et de sécurisation des intérêts des vainqueurs.

Cette occupation est économique, avec un droit d'exclusivité d'exploitation et de prospection des ressources naturelles en sous-sol par les vainqueurs dans leur zone occupation.

- III -

La République de Sinà, héritière du Grand-Duché de Sinà, est exclu de tout lien de vassalité avec le Saint-Empire d'Edoran et son souverain.

La République de Sinà est néanmoins contrainte aux règles suivantes :
- Renonciation à son droit de battre monnaie, au profit du Saint-Empire,
- Renonciation à son indépendance diplomatique, au profit du Saint-Empire,
- Limitation de son effectif militaire total à 50 000 hommes.

La République de Sinà doit se doter d'une Constitution reprenant ces règles, bien que celles-ci doivent être effectives dès la signature du présent protocole. Cette Constitution ne sera applicable qu'après contreseing de Sa Majesté Impériale d'Empereur d'Edoran.

- IV -

Les présentes dispositions seront réévalués par les signataires dans un an.

Annexe

Le ..., à Zaramanca,
Signatures :

...

Protocole de conclusion de la guerre Eslagno-Sinaote de 1923, dit
PROTOCOLE DE ZARAMANCA

Le Saint-Empire d'Edoran, représenté par Sa Majesté Impériale l'Empereur Philippe Ier,

Le Royaume Fédéré des Eslagnes, représenté par Son Excellence le Président du Gouvernement Raúl Torres,

Le Royaume de Palogne, représenté par Son Excellence le Général et Ministre Wilhuff Tarkin,

Le Royaume d'Alémanie, représenté par Son Excellence le Ministre X,

La République de Sinà, représenté par Son Excellence le Président de la République Petar Kiril,

Réunis en Sommet à Zaramanca,

Faisant suite à la Guerre entre, d'une part, les Eslagnes, soutenue par Edoran, la Palogne et l'Alémanie, et, d'autre part, Sinà, ayant eu lieu sur le sol sinaote du 25 octobre au 12 novembre 1923,

Considérant la défaite par capitulation sans condition de Sinà face aux forces du Saint-Empire et de ses vassaux loyaux,

Attendu que le Grand-Duc de Sinà a quitté le pouvoir et que l'autorité administrative et politique en Sinà fut transmise à une République,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes,

- I -

La République de Sinà, et a travers elle, le Grand-Duché de Sinà, son souverain le Grand-Duc Amédée IV, et son gouvernement grand-ducal, sont reconnu solidairement responsable du déclenchement de la guerre et des atrocités qui y furent perpétrés.

- II -

Edoran, les Eslagnes et la Palogne sont reconnu comme vainqueurs militaires de la guerre, et reçoivent en dédommagement le droit d'occupation du territoire de Sinà selon le découpage en zone d'occupation défini en annexe.

Cette occupation est militaire, avec garnison de troupes au sol dans un but de maintien de la paix et de sécurisation des intérêts des vainqueurs.

Cette occupation est économique, avec un droit d'exclusivité d'exploitation et de prospection des ressources naturelles en sous-sol par les vainqueurs dans leur zone occupation.

- III -

En reconnaissance et en dédommagement des pertes humaines et des destruction de bien sur son sol, le Royaume fédéré des Eslagnes recevra de la République de Sinà la somme de 3,5 milliards d'Edo, sur une période d'un an.

- IV -

La République de Sinà, héritière du Grand-Duché de Sinà, est exclu de tout lien de vassalité avec le Saint-Empire d'Edoran et son souverain.

La République de Sinà est néanmoins contrainte aux règles suivantes :
- Renonciation à son droit de battre monnaie, au profit du Saint-Empire,
- Renonciation à son indépendance diplomatique, au profit du Saint-Empire,
- Limitation de son effectif militaire total à 50 000 hommes.

La République de Sinà doit se doter d'une Constitution reprenant ces règles, bien que celles-ci doivent être effectives dès la signature du présent protocole. Cette Constitution ne sera applicable qu'après contreseing de Sa Majesté Impériale d'Empereur d'Edoran.

- V -

Les présentes dispositions seront réévalués par les signataires dans un an.

Annexe

Le ..., à Zaramanca,
Signatures :

...