Proposition de services

STATUTS DU PARTI IMPÉRIAL

Préambule : Le Parti Impérial, résolu de promouvoir les valeurs nationales a adopté les présents statut.

TITRE I : DES INSTANCES DE DIRECTION ET DE CONCEPTION

Article 1er : Le Président du Parti Impérial est à la tête du Parti Impérial, il en dirige l'action. Il est son principal représentant et siège dans toutes les instances du Parti dont il est de droit le Président.

Article 2 : Le Président du Parti Impérial est élu par les membres du parti réuni en Congrès, pour un mandat de trois mois renouvelable

Article 3 : Le Président du Parti Impérial nomme les membres du bureau exécutif.

Article 4 : Le Bureau exécutif est l'organe exécutif du Parti Impérial. Il adopte des décisions à la majorité de ses membres.

Article 5 : Ses membres sont les suivant :

Le Président
Le Vice-président délégué, il supplée le Président.
Le Secrétaire général, il supervise l'organisation interne du Parti et ses relations avec les organisations extérieures. Il a autorité sur les secrétaire généraux adjoints.
Le Trésorier, il a en charge les finances du Parti et l'exécution du budget.
Le Secrétaire général adjoint aux fédérations et aux adhésions.
Le Secrétaire général adjoint aux relations extérieures.

Article 5 : Le bureau politique a pour tâche de définir les orientations du parti et le programme de ce dernier. Il est composé de secrétaires nationaux nommés par le Président pour un domaine de réflexion particulier.

Article 6 : Les secrétaires nationaux sont responsables de l'activité et de la réflexion au sein du Parti pour les thématiques qui les concerne. Ils doivent rendre compte de leurs travaux auprès du bureau exécutif et, au moins une fois par an, devant le conseil national.

TITRE II : DES INSTANCES DELIBERATIVES

Article 7 : Le conseil national est l'organe délibérant du Parti Impérial. Il est composé des membres du bureau exécutifs, des membres du bureau politique, des élus nationaux, des exécutifs provinciaux et communaux, des secrétaires fédéraux, et de personnalités nommées par le président du Parti en raison de leurs compétences ou de services rendus

Article 8 : Le conseil national se prononce par résolution prise à la majorité de ses membres sur les domaines suivants : le programme du parti, le budget, le règlement intérieur et les alliances électorales.

Article 9 : Le Congrès du Parti Impérial est l'assemblée générale du Parti Impérial. Il est convoqué par le Président, de manière extraordinaire ou de manière ordinaire pour l'élection d'un nouveau président, pour toute modification de la ligne idéologique ou des statuts du parti établies par résolution et approuvées à la majorité de ses membres.

TITRE III : DES INSTANCES LOCALES

Article 10 : On compte une section par commune. Chaque section est dirigé par un secrétaire de sections assisté des membres du parti de la commune et élu parmi eux.

Article 11 : On compte une fédération par province et une pour les colonies. Chaque fédération est dirigé par un secrétaire fédéral assisté d'un conseil fédéral composé des secrétaires de sections de la fédération et élu parmi eux.


TITRE IV : DES INSTANCES D'INVESTITURE ET DE CONTRÔLE

Article 12 : La commission des investitures est composé des membres du bureau national et des secrétaires fédéraux. Elle investie les candidats pour les élections.

Article 13 : Une commission du contentieux règle toutes les affaires relatives à la présente charte. Elle est composé des anciens présidents du Parti.