Saint-Empire d'Edoran
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Saint-Empire d'Edoran

Nation virtuelle simulant un grand Empire fédéral s'inspirant des monarchies européennes

Derniers sujets
» Communiqués du Palais
Motion Empty12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III

» Eliott Orange
Motion Empty12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville

» Accords de Wilhelstaufen
Motion Empty23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III

» (élections fédérales - janvier 1934)
Motion Empty20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III

» Questions au gouvernement
Motion Empty20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole

» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
Motion Empty15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville

» Discours de politique générale - Hauteville I
Motion Empty13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville

» Décret PII-34-03
Motion Empty13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III

» Décret PII-34-02
Motion Empty13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III

Connexion

Récupérer mon mot de passe

Le Deal du moment : -20%
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, ...
Voir le deal
399 €

Motion

3 participants

Saint-Empire d'Edoran :: Allancia-Centre (Capitale Fédérale) :: Diète Impériale :: Débats

Aller en bas

Motion Empty Motion

Message par Étienne Langenays 1/10/2015, 10:00 pm

Nous proposons la motion suivante:

Article 1

Il est créé une commission parlementaire représentative des groupes parlementaires pour établir un règlement intérieur de la diète.


Article 2

Cette commission aura une durée d'un mois.

Article 3

Le résultat des travaux sera alors proposé sous forme de loi organique.
Étienne Langenays
Étienne Langenays
Grand Orateur

Nombre de messages : 1374
Age : 73
Date d'inscription : 30/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

Motion Empty Re: Motion

Message par Cryspule Lameth 2/10/2015, 5:58 pm

l'UC se montre favorable à cette motion
Cryspule Lameth
Cryspule Lameth
Beau Parleur

Nombre de messages : 1016
Age : 56
Date d'inscription : 24/07/2011

Revenir en haut Aller en bas

Motion Empty Re: Motion

Message par Maison ducale d'Arséna 3/10/2015, 1:18 am

Edmond Enguerrand:

Le PDE soutiendra cette motion.
Maison ducale d'Arséna
Maison ducale d'Arséna
Grand Orateur

Nombre de messages : 1206
Age : 69
Date d'inscription : 20/12/2008

Revenir en haut Aller en bas

Motion Empty Re: Motion

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires
» Motion
» Motion
» Motion
» Motion
» Motion

Saint-Empire d'Edoran :: Allancia-Centre (Capitale Fédérale) :: Diète Impériale :: Débats

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum