Charte de l'ONA

OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,

A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !

Vu la Constitution,

Avons ratifié et ratifions la Charte de l'Organisation des Nations de l'Archipel ;

Chapitre premier - Buts  
 
1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.  
   
2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des      conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre  ses     Membres
   

Chapitre deux - Principes

3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
 
4 - Les Membres de l'Organisation, doivent  remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de  la présente charte.  

5 - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du  possible, régler   leurs  différents   internationaux par des moyens  pacifiques, de telle   manière à ce que la paix   et la sécurité  internationale ne soient   pas  mises en danger.  
 
6 - Aucune  disposition de la présente charte n'autorise    l'Organisation  à intervenir dans les  affaires qui relèvent    essentiellement de la  compétence nationale d'un  État.  
 
 
Chapitre trois - Membres

7   - Sont Membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous les Etats exerçant une     souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis  ratifié    la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne  représente   ni  ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses  activités et   ses  frontières par les autres Nations membres.
 
8 - Tout  nouvel Etat se créant   sur l'Archipel devient membre de   l'Organisation  du moment qu'il signe   et ratifie la Charte de   l'Organisation.
 
9 - Si un  Membre de   l'Organisation enfreint de manière  persistante  les principes énoncés    dans la présente Charte, il peut  être suspendu  ou exclu par un vote du   Conseil permanent..  
     
10 - La  suspension d'un Membre   requiert un vote à la majorité  simple du  Conseil permanent. Un Membre   suspendu demeure membre de  l'organisation  mais ne peut plus exercer son   droit de vote.  
   
11 -  L'exclusion d'un Membre requiert un  vote  à la majorité  qualifiée des  deux tiers du Conseil permanent. Un   Membre  exclu peut  être réadmis au  sein de l'Organisation, au plus tôt   six  mois après  son exclusion,  s'il en fait la demande et si le Conseil    permanent  approuve sa  réadmission par un vote à la majorité simple.

12  - Une Nation peut à tout moment quitter  l'Organisation selon sa   décision propre. Pour cela, elle doit en  informer le Conseil  Permanent  de l'Organisation qui prendra information  de la décision.  Cette dernière  prendra effet après une période de  préavis d'un mois.
Si une Nation  ayant quittée de son propre chef  l'Organisation  désire la rejoindre de  nouveau, elle devra se soumettre  aux  différentes étapes et processus  indiqués par la présente Charte ou  par  toutes les décisions prises à cet  effet par le Conseil Permanent.
   
 
Chapitre quatre - Organes
 
13     - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel est le Conseil  permanent où     chaque Etat membre est représenté par un représentant  permanent ayant     rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une  voix lors des  votes    au Conseil permanent.
   
14   - Au début de chaque  trimestre le Conseil permanent élit en  son sein  un  secrétaire-général  et deux sous-secrétaires généraux. Le    secrétaire-général du Conseil  permanent a pour mission de gérer les    débats du Conseil, les  sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer  en   cas d'absence ou  d'indisponibilité.
 
15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.
   
16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du     Conseil  permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité,  il    devient  un organe commun dont tous les membres de l'organisation  sont    membres  d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe  ne    recueille par  l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des     membres du Conseil  permanent, le nouvel organe devient un organe     restreint dont ne seront  membres que les Etats ayant choisi d'y     adhérer. Sa juridiction ne pourra  s'appliquer qu'aux Etats y ayant     adhéré.


Chapitre cinq - Siège

17 - L'Organisation des Nations de l'Archipel a son siège à Talamanca sur l'île de Nautia.

18 - Les îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation.

Donné au Palais de la Réunification, Allancia, le deux mai de l'an deux mil vingt-sept

Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Le Régent étant en son Conseil