Charte de la Grande Alliance + Résolutions

Charte de la Grande Alliance

Nous,

Pour la Monarchie de Francovie :

Sa Majesté Paul II, Roi de Francovie
Son Excellence Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie

Pour le Royaume de Kolozistan :

Sa Majesté Alexandre Ier, Roi du Kolozistan
Son Excellence Svetlana Sokolova, Premier Ministre du Kolozistan

Pour le Grand-Duché de Zollernberg :

Son Altesse Philip Molenkopv von Zabrücksi, Premier Ministre de Son Altesse Royale

Pour le Saint-Empire d’Edoran :

Sa Majesté Impériale Charles IV, Empereur d’Edoran
Son Altesse Charles de Hauteville, Chancelier du Saint-Empire

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis au Palais de la Convention, sis à Lédao, sur l’île de Nautia.  


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons ensemble des dispositions suivantes :

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Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance

Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et militaire entre ses membres.

La présente Charte annule et remplace les précédents traités de la Grande Alliance ou de la Triple Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes s’efforceront de se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens. En cas de litige territoriale et contestation de frontière, les parties contractantes bénéficient d’un droit de neutralité sur cette question. Ce droit permet de poursuivre la coopération entre les parties contractantes concernées sans aborder la question territoriale, mais impose de préserver la Paix avant toute chose et de pas intervenir diplomatiquement ou militairement dans le conflit.  

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer les territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à se défendre l'un et l'autre en cas d'agression injustifiée contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire, équivalent à un minimum de 10% des effectifs de leurs armées, très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature de la présente Charte.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.  

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Dix

La Grande Alliance est dirigé par le Haut-Comité de la Grande Alliance. Celui-ci regroupe les chefs d'Etat, les chefs de gouvernement et les ministres en charge des affaires étrangères de chaque partie contractante. Ce Haut-Comité se réunit au minimum tous les trois mois lors d'un Sommet de la Grande Alliance.

Lors de ces Sommets, les parties contractantes peuvent être représenté par un, deux ou leurs trois représentant au Haut-Comité, chaque partie contractante ne dispose que d'une voix.

Lors de ces Sommets, le Haut-Comité définit la politique de la Grande Alliance, ses missions, ses prises de positions communes, ses projets, son agenda et vote si nécessaire des résolutions.

Article Onze

La Présidence de la Grande Alliance est attribuée par rotation à chacune des parties contractantes pour une période de 3 mois. La première Présidence et l'ordre des rotations est défini par une résolution prise lors du Sommet de Lédao établissant la présente Charte. Cet ordre sera modifié par résolution à chaque nouvelle adhésion.

Article Douze

Il est créé un Etat-major de la Grande Alliance se réunissant à la demande du Haut-Comité ou d'une partie contractante, à son siège, sur les Bases Militaires de la Grande Alliance, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. L'Etat-major de la Grande Alliance est composé d'un ou deux représentants des Etat-major suprême de chaque partie contractante désigné discrétionnairement par chacune d'elle. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Le Haut-Comité peut élire un Chef de l'Etat-major de la Grande-Alliance au sein de ce dernier afin d'en coordonner l'action.

Son siège est établit à Baradhnaith, Edoran.

Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Treize

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entre-elles.

Article Quatorze

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité par le Conseil

Article Quinze

Le statut d'observateur est accordé à tout pays le désirant par un vote à la majorité simple du Haut-Comité lors des sommets.

Tout pays observateur peut participer à l'ensemble des institutions de l'Alliance en dehors de l'Etat-Major. Le pays observateur ne dispose cependant pas de droit de vote.                                                        

L'adhésion d'un nouvel Etat à la Grande Alliance est soumise à 3 conditions :
1) La signature et la ratification de la présente Charte
2) Une période préalable d'au moins 3 mois avec le statut d'observateur
3) Un vote à l'unanimité du Haut-Comité lors d'un sommet. L'absence au sommet ou l'abstention valent acceptation.

Article Seize

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par la présente Charte ou par les résolutions de la Grande Alliance, elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle-ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.

Le départ volontaire de la Grande Alliance est possible et sera effectif sur simple déclaration.

Signée par les chefs d’Etat et/ou représentants plénipotentiaires des parties contractantes le 16 juin 2018 à Lédao, île de Nautia.

Résolution de la Grande Alliance
Portant établissement de l’ordre des Présidence

Les membres de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

La présidence tournante de la Grande Alliance est attribué comme suit :
Juillet/aout/septembre 2018 : Francovie
Octobre/novembre/décembre 2018 : Kolozistan
Janvier/février/mars 2019 : Zollernberg
Avril/mai/juin 2019 : Edoran

Dès que la nécessité se fera sentir, la présente résolution sera modifié.

Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao

Résolution de la Grande Alliance
Portant création du Centre de Coopération des Polices

Les membres de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,
Considérant la nécessité de lutter conjointement contre le crime organisé et le terrorisme,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Art. I.
Il est créé le Centre de Coordination de Polices de la Grande Alliance (CCP). Il est situé à Travnà, Kolozistan.
Le CCP est dirigé par un Surintendant élu par le Haut-Comité de la Grande Alliance.

Art. II.
Le CCP a pour but de favoriser la coopération entre les polices, gendarmeries, services de renseignements et services judiciaires des Etats-membres, afin de lutter conjointement contre le crime organisé et le terrorisme.

Art. III.
Le CCP peut coordonner des opérations communes entre plusieurs équipes de plusieurs Etats-membres.
                                                                                                     
Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao

Résolution de la Grande Alliance
Portant réforme de l’Institut de la Grande Alliance

Les membres de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,
Considérant la nécessité de partager les connaissances académiques dans leur intérêt commun,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

La Convention portant création de l'Institut de la Grande Alliance du juin 2015 est maintenu en vigueur et complété par les éléments suivants :
Le siège de l’Institut est fixé à Zozolulu, Zollernberg.
La Bibliothèque de l’Institut accueillera également les archives de la Grande Alliance.

Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao

Résolution de la Grande Alliance
Portant réglementation du Micrarctique

Les membres de la Grande Alliance,

Considérant la nécessité de s’accorder sur l’administration et la protection du Micrarctique

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Art. I.
Le continent Micrarctique est placé sous la protection de la Grande Alliance. L’Etat-major de la Grande Alliance est chargé de coordonner les opérations de surveillance et de sécurisation mené par les Etats-membres.

Les territoires libres, le territoire russlave et le Witland sont également concerné par la protection de la Grande Alliance.

Art. II.
Le Kolozistan et la Francovie se voient attribuer un territoire en Micrarctique, à l’image d’Edoran et du Zollernberg, selon la carte en annexe.  
Les Etats-membres reconnaissent entre eux leur souveraineté respective sur leurs territoires micrarctiques et le caractère immuable de cette souveraineté.

Art. III.
Toute nouvelle attribution de territoire en Micrarctique devra être approuvé par le Haut-Comité de la Grande Alliance. L’Etat-major de la Grande Alliance s’assurera de la non installation d’une puissance étrangère non autorisée en Micrarctique.

Art IV.
Le territoire du Witland, ancien Empire du Witland dépendant de Noordzeeland, est la première terre colonisée du Micrarctique. Il est maintenant sur la protection de la Grande Alliance. Il ne peut pas être attribuer à un Etat-membre ou non.
Le Witland est une réserve pour la faune, la flore et les peuples autochtones. Son sous-sol ne peut être exploité.  

Annexe :




Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao

Résolution de la Grande Alliance
Portant création du Comité Economique de la Grande Alliance (CEGA)

Les membres de la Grande Alliance,

Vu le Traité instituant la Grande Alliance,
Considérant la nécessité de mettre en place un système économique et commercial commun,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Le Comité Economique de la Grande Alliance (CEGA) est crée et son siège est à Picabie (Francovie).
Il est composé d'un représentant de chaque Etat-membre. Il est dirigé par un surintendant désigné par le Haut-Comité de la Grande Alliance.


Le Comité doit faciliter les échanges commerciaux tout en respectant les spécificités des différents systèmes économiques des états membres.


Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao

Modifié et signé le 7 avril 2019 par les représentants des Etats-membres, à La Nouvelle-Allancia

Résolution de la Grande Alliance
Portant nomination de hauts fonctionnaires 

Le Haut-Comité de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,

Convient des dispositions suivantes :

Art. I. 

Monsieur Thomas Viketty (Francovie) est nommé surintendant du Comité Economique de la Grande Alliance.

Art. II. 

Monsieur Poltine (Kolozistan) est nommé surintendant du Centre de Coopération des Polices (CCP).

Art. III. 

Monsieur Arthur Weiss (Edoran) est nommé chef de l'Etat-Major de la Grande Alliance.

                                                                                                     

Signé le 27 Janvier 2019 par les représentants des Etats-membres lors du IIe sommet de la Grande Alliance au Palais d'Hiver de Travnà au Kolozistan

Ekaterina Timochenko, Première Ministre du Royaume du Kolozistan

Charles IV de Traceau, Empereur du Saint-Empire d'Edoran

Lionel Ludonnier, quatrième gouverneur de la Monarchie de Francovie