Derniers sujets
Connexion
Demande de la libéralisation de monsieur Duceppe
3 participants
Page 1 sur 1
Demande de la libéralisation de monsieur Duceppe
L’avocat de monsieur arrive au tribunal.
Il demande une audience devant les juges. Son client est, depuis des semaines, arrêté et n’a pas encore comparu devant la justice.
Il demande une audience devant les juges. Son client est, depuis des semaines, arrêté et n’a pas encore comparu devant la justice.
Lucien Duceppe- bavard impénitent
- Nombre de messages : 942
Age : 41
Date d'inscription : 17/02/2012
Re: Demande de la libéralisation de monsieur Duceppe
Benoit Lejuste arrive.
Il regarde le dossier, que l’avocat avait constitué.
- Est-ce que le service public a un avocat pour ce dossier?
Il regarde le dossier, que l’avocat avait constitué.
- Est-ce que le service public a un avocat pour ce dossier?
Ignace II- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1205
Age : 58
Date d'inscription : 28/05/2010
Re: Demande de la libéralisation de monsieur Duceppe
Le Ministre de l'intérieur nommera ce soir un avocat général, représentant le ministère public.
Le Ministre de l'intérieur demande à la Maison de l'Empereur, à la Chancellerie et à la Présidence par intérim de la Diète de se mettre en conformité avec la constitution en nommant chacun un juge suprême, afin que le procès de Monsieur Duceppe puisse se tenir.
Le Ministre de l'intérieur demande à la Maison de l'Empereur, à la Chancellerie et à la Présidence par intérim de la Diète de se mettre en conformité avec la constitution en nommant chacun un juge suprême, afin que le procès de Monsieur Duceppe puisse se tenir.
Maison de Hauteville- Tribun
- Nombre de messages : 2171
Age : 53
Date d'inscription : 09/12/2014
Sujets similaires
» Procès de Monsieur Lucien Duceppe
» Visite de Duceppe
» Edoco-Duceppe
» Duceppe au Palais
» Invitation à Monsieur Duplessis
» Visite de Duceppe
» Edoco-Duceppe
» Duceppe au Palais
» Invitation à Monsieur Duplessis
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III
» Eliott Orange
12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville
» Accords de Wilhelstaufen
23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III
» (élections fédérales - janvier 1934)
20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III
» Questions au gouvernement
20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole
» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville
» Discours de politique générale - Hauteville I
13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville
» Décret PII-34-03
13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III
» Décret PII-34-02
13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III