Ordonnance en matière référente au fonctionnement du Min.G.

Par Ordonnance n° O-01-09/MG, en date du 03 Janvier 1909, relatif à l'organisation du ministère de la Guerre

Son Altesse le Prince Alexandre-François de Corvin de Freshville, Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Etrangères et de la Guerre, Maréchal d'Edoran

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par la Constitution du Saint-Empire en son Article 36 - IV, d'une part, et en son article 17-IX d'autre part,

CONSTATANT la nécessité de procéder à la réorganisation du ministère de la Guerre.

DISPOSANT en tant que Maréchal d'Edoran de la compétence juridique nécessaire pour faire ce que suit,



Article I : Le Ministère de la Guerre est divisé en neuf bureaux :

I. Secrétariat Général du Ministère de la Guerre
II. Secrétariat-Général du Haut-Commandement des Armées
III. Renseignement des Armées
IV. Bureau de la Marine
V. Bureau de la Guerre
VI. Bureau de l'Armement
VIII. Bureau du Génie
IX. Bureau des Lignes

Article II : Un chef de bureau doit être nommé pour chaque bureau ; ces postes ne sauraient être mis en disponibilité.

Le Maréchal d'Edoran procède à la nomination de tous les chefs du bureau, excepté à celui du premier bureau (Secrétariat-Général du Ministère de la Guerre).

Article III : Le rôle du Ministère de la Guerre est d'appliquer les directives transmises par le Haut-Commandement.

Article IV : Le Ministère de la Guerre est chargé de l'exécution de la présente.

Fait, écrit et ordonné le 03 Janvier 1909 en la Capitale Impériale d'Allancia