Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche

Préambule :

L'Empire se doit de former des personnes compétentes qui seront à même de le servir, la grandeur de la nation reposant sur le progrès scientifique et technique.
Une population plus instruite pourra plus facilement différencier la vérité de la calomnie, et résister à l’oppression.

En foi de quoi, l'Assemblée des Députés adopte la présente loi.

Titre I – Des universités

Article Premier :

Les universités sont des établissements d'enseignement supérieur généraliste et de recherche scientifique fondamentale et appliquée.

Les Universités Impériales – ci-après dénommées UI – sont des universités publiques, dont l'accès est ouvert à tout titulaire du diplôme de fin d'étude secondaire. Elles sont sous l'autorité du gouvernement à travers le Ministre en charge de l'Éducation.

Les universités privées doivent être agréées par le Ministre en charge de l'Éducation, mais posséderons une organisation propre.

Article Deux :

Les UI sont au nombre de quatre :
L'UI d'Allancia
L'UI de Confolens
L'UI de Lucéra
L'UI de Port-Royal

Article Trois :

Les UI sont dirigées chacune par un Recteur nommé par le Ministre en charge de l'Éducation. Ils président les Conseils d'Université composés des Professeurs.

Les UI sont composé de facultés, de chaires ou de laboratoires organisés à la discrétion du Conseil d'Université, et dirigés par des Professeurs nommé par le Recteur.

Article Quatre :

Les UI délivre les diplômes suivant :
En 3 ans : Licence
En 5 ans : Maîtrise
En 8 ans : Doctorat

Titre II – Des Écoles Impériales

Article Cinq :

Les Écoles Impériales – ci-après dénommées EI – sont des établissements publiques d'enseignement supérieur spécialisé et de recherche scientifique fondamentale et appliquée, dont l'accès est ouvert à tout titulaire avec mention du diplôme de fin d'étude secondaire. Elle sont sous l'autorité du Gouvernement à travers le Ministre en charge de l'Éducation.

Article Six :

Les EI sont au nombre de deux.

L'École Impériale Polytechnique, ayant pour but de former des Ingénieurs performant dans tous domaines des Sciences et Techniques. Elle décerne au terme de la scolarité le Diplôme Impérial Polytechnique.

L'École Impériale d'Administration, ayant pour but de former les hauts-fonctionnaires, conseillers, diplomates, et chercheurs et enseignants en sciences politiques de l'Empire. Elle décerne au terme de la scolarité le Diplôme Impérial d'Administration.

La création d'une nouvelle EI doit faire l'objet d'une modification du présent article par un vote de l'Assemblée des Députés.

Article Sept :

Les EI sont dirigées chacune par des Directeurs nommés par le Ministre en charge de l'Éducation. Ils président les Conseils d'École composé des Professeurs, nommés par eux.

Article Huit :

Les élèves des EI sont appelé Élèves Ingénieurs Impériaux.

La formation dure 5 ans. Les deux premières années constituant un Cycle Préparatoire sélectif pour la suite de la formation.

Titre III – Des Instituts

Article Neuf :

Les Instituts sont des établissements publics de recherche fondamentale et appliquée, au service de l'Administration de l'Empire. Ils peuvent recevoir des étudiants universitaires ou des élèves ingénieurs impériaux pour des durées limitées.

Les Instituts sont crées par Décret pris en Conseil des Ministres. La dénomination « Institut » n'est pas obligatoire.

Article Dix :

Les Instituts sont indépendants des UI et des EI, et sont dirigées par des Directeurs nommés par le Ministre en charge de l'Éducation.