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Législation d'Allancia
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Législation d'Allancia
Législation allancienne
Cryspule Lameth- Beau Parleur
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Re: Législation d'Allancia
Nous instaurons dès aujourd'hui une assemblée politique. laquelle portera le nom de "Grand Conseil d'Allancia" et comptera 25 sièges. Elle aura pouvoir législatif pour la province d'Allancia et aura un droit de regard sur la politique du gouverneur.
Cryspule Lameth- Beau Parleur
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Re: Législation d'Allancia
La Diète allancienne décrète la création d'un ordre allancien. Cette récompense sera remise à tous les Edoranais méritants ayant oeuvré pour la grandeur du pays. Elle sera remise suite à une décision de la Diète allancienne.
L'ordre portera le nom d'Ordre de l'Union Allancienne (OUA)
Il sera composé de trois rangs :
- chevalier
- Officier
- Commandeur
L'ordre portera le nom d'Ordre de l'Union Allancienne (OUA)
Il sera composé de trois rangs :
- chevalier
- Officier
- Commandeur
Dernière édition par Victoire Carnavon le 29/11/2012, 8:03 pm, édité 1 fois
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
La Diète Allancienne, par la remise de l'OUA, reconnait les mérites aux personnes suivantes :
- Jean-Baptiste Lancret : Chevalier
- François-Alexandre Dutronc-Pombal : Officier
- sa Béatitude Ignace II : Commandeur
- Jean-Baptiste Lancret : Chevalier
- François-Alexandre Dutronc-Pombal : Officier
- sa Béatitude Ignace II : Commandeur
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Le 30 décembre 1922 auront lieu les élections législatives pour la Diète allancienne
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Par décision de Mme la Gouverneur, la manifestation prévue en ce jour par le Parti Impériale n'est pas autorisée au motif des troubles qu'elle risque d'engendrer.
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Le Grand Conseil d'Allancia adopte pour la province les armoiries suivantes. Cela est sans incidence sur les autres armoiries de la noblesse allancienne.
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Par décision de Madame le Gouverneur, le salaire minimum en province d'Allancia est fixé, conformément à la loi, à 7 édos de l'heure.
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Par décision de Mme la Gouverneur, la manifestation prévue en ce jour par l'Union Générale du Travail devant le siège de l'UCn'est pas autorisée au motif des troubles qu'elle risque d'engendrer.
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Palais d'Aremberg
Bureau du Gouverneur
Par décision de Madame le Gouverneur, sur proposition du Grand Conseil d'Allancia, est décidée la création du Conseil Allancien de la Musique.
Art 1 : Le Conseil Allancien de la Musique sera composé de 5 membres nommés par le Gouverneur sur proposition du Grand Conseil d'Allancia.
Art 2 : Le Conseil Allancien de la Musique nommera les directeurs des implantations de l'Académie Allancienne de Musique.
Art 3 : Le Conseil Allancien de la Musique dirigera les débats lors des Assemblées Consultatives des Arts Musicaux qui devront se tenir tous les 6 mois dans la province et qui réuniront les directeurs des implantations de l'Académie Allancienne de Musique.
Art 4 : Tous les ans, un des membres du Conseil Allancien de la Musique tiré au sort sera remplacé par un nouveau membre proposé par le Grand Conseil d'Allancia.
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Palais d'Aremberg
Bureau du Gouverneur
Par décision de Madame le Gouverneur, sur proposition du Grand Conseil d'Allancia, est décidée la création de l'Académie Allancienne de Musique.
Art 1 : L'Académie Allancienne de Musique est créée. Elle a pour mission l'éducation musicale des Allanciens.
Art 2 : L'Académie Allancienne de Musique erst implantée dans chacune des circonscriptions de la province d'Allancia. Il y a donc 25 implantations.
Art 3 : Chaque implantation de l'Académie Allancienne de Musique est dirigée par un directeur nommé par le Conseil Allancien de la Musique pour une durée de 5 ans renouvelables une fois.
Victoire Carnavon- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Palais d'Aremberg
Bureau du Gouverneur
Par décision de Madame le Gouverneur, 250.000 édos sont débloqués d'urgence pour accueillir les réfugiés dans les circonscriptions encore libres de Lefort et Valmont.
Allancia, le 28 février 1925
Victoire Carnavon- Speaker
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Localisation : Allancia
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Re: Législation d'Allancia
Décret Grand-ducal portant nomination du Premier Ministre
OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran, Grand-Duc d'Allancia
Article unique :
Madame Eugénie de Sabrevoix est nommé Premier Ministre du Grand-Duché d'AllanciaCar tel est notre bon plaisir,
Charles IV,
François-Xavier II- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Décret Grand-ducal portant convocation aux élections
OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran, Grand-Duc d'Allancia
Article unique :
Le Grand Conseil d'Allancia est dissous. Les candidatures sont ouvertes jusqu'au 8 mai 1928, jour du scrutin.
Il s'agira d'un scrutin proportionnel à un tour.Car tel est notre bon plaisir,
Charles IV,
François-Xavier II- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Décret Grand-ducal portant nomination du Premier Ministre
OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran, Grand-Duc d'Allancia
Article unique :
Madame Victoire Carnavon est nommé Premier Ministre du Grand-Duché d'AllanciaCar tel est notre bon plaisir,
Charles IV,
François-Xavier II- Speaker
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Re: Législation d'Allancia
Décret Grand-ducal portant création et organisation d'une force armée grand-ducale
OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran, Grand-Duc d'Allancia
Vu la Constitution du Saint-Empire
Vu la loi fédérale sur les armées fédérés
Vu la Constitution du Grand-Duché d'Allancia
Décrétons :
Article premier :
Il est crée la Force Armée Grand-Ducale d'Allancia (FAGDA), sous l'autorité du Grand-duc d'Allancia par l'intermédiaire du Gouvernement grand-ducale et sous le commandement opérationnel d'un chef d'Etat-major, nommé par le Grand-duc.
La FAGDA est composé d'un Corps Terrestre et d'un Corps Aérien.
Article deux :
Le Corps Terrestre est composé de 30 000 hommes
Il est divisé en 3 divisions :
- Division d'Infanterie
1 régiment de commandement et d'infanterie motorisée
3 régiments d'infanterie
1 régiment de grenadiers
- Division Blindée
1 régiment de commandement et de blindé léger
2 régiments blindés légers
2 régiments blindés lourds
- Division d'Artillerie et de Génie
1 régiment de commandement et de transmission
2 régiment d'artillerie
1 régiment du génie
1 régiment de sécurité civile (assurant des missions de service publique de secours et de lutte contre l'incendie)
Article trois :
Le Corps Aérien est composé du 10 000 hommes.
Il est composé de :
- 1 escadron de chasse (10 avions)
- 1 escadron de bombardement (10 avions)
- 2 escadrons de transport et de projection (20 avions)
- 2 escadrons de surveillance héliportée (20 hélicoptères)
- 1 escadron de parachutiste-commando (250 hommes)
- 3 escadron de défense anti-aérienne (750 hommes)
- 1 patrouille acrobatique "Les Aigles d'Allancia" (10 avions)
Article quatre :
Le Général Hervé de Baudigny est nommé chef d'état-major de la FAGDA.
Car tel est notre bon plaisir,
Charles IV,
François-Xavier II- Speaker
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