Législation palonaise

ORDONNANCE ROYALE

Nous, Stanislas III Sabrevoix-Wienowieski, Par la grâce d'Ether, Roi de Palogne,

Considérant la nécessité de développer au mieux la Palogne et de la rendre plus démocratique,

Décidons :

art.1 :
La Diète Palonaise portera désormais le nom de Sejma.

art.2 :
Elle est composée de 95 membres.
50 membres sont élus directement par le peuple, lors d'un scrutin proportionnel.
45 autres membres sont désignés. 30 le sont par le Palais, 15 par l'église éthériste.

art.3 :
Le mandat de tous les députés palonais est de 3 mois.


Car tel est notre bon plaisir,

Stanislas III

ORDONNANCE ROYALE

Nous, Stanislas III Sabrevoix-Wienowieski, Par la grâce d'Ether, Roi de Palogne,

Considérant la nécessité de protéger au mieux la Palogne et le Saint-Empire,

Décidons :

Article 1
Les frontières du Royaume sont fermées.

Article 2
Le PDE est désormais considéré comme un mouvement terroriste et ses membres arrêtés en Palogne seront passibles de la peine capitale.

Article 3
Toute personne qui soutiendrait un membre du PDE sera considéré comme alliée du terrorisme et jugée selon la loi.


Car tel est notre bon plaisir,

Stanislas III

ORDONNANCE ROYALE

Nous, Stanislas III Sabrevoix-Wienowieski, Par la grâce d'Ether, Roi de Palogne,

Considérant la nécessité de protéger au mieux la Palogne et le Saint-Empire,

Décidons :

Article 1
de faire interdire tous les mouvements, partis et organisations contraires aux valeurs de la Palogne.

Article 2
Toute organisation devra jurer serment de fidélité au Roi, à Ether et à l'Empire d'Edoran.

Article 3
Toute personne qui appartiendrait à un mouvement jugé ennemi de la Palognbe sera considéré comme alliée du terrorisme et jugée selon la loi.


Car tel est notre bon plaisir,

Stanislas III

DECRET ROYAL

Sa Majesté Stansislas III, Roi de Palogne,

Décrète :

Article unique :

Monsieur Otto de Maupeou est nommé Ministre-Président du Conseil du Roi

Car tel est notre bon plaisir,


Stanislas

LETTRES PATENTES

Nous, Stanislas III Sabrevoix-Wienowieski, Roi de Palogne, avons le devoir de reconnaître les talents et les mérites éminents de Nos illustres serviteurs et de savoir les gratifier des honneurs qui sied à des hommes de cette trempe.

Ainsi, il a été admis de par l'évidence que Monsieur Otto de Maupeou, était de ces individus au service de Notre Royaume brillant par un dévouement exemplaire.

Ses conseils ont alimenté la grande oeuvre politique de feu Notre grand-père, le Roi Casimir III, et me permettent aujourd'hui de faire rayonner la Palogne. A la tête de Notre gouvernement, le Ministre-Président Maupeou excelle déjà et assure un avenir grandiose à Notre Nation.

En foi de quoi, Nous décidons de conférer à Monsieur Otto de Maupeou le titre de Duc de Wielen, assortit des  avantages et privilèges lié au titre, ainsi que le titre; rang et dignité de Magnat de Palogne. Ces titres sont héréditaires.

Car tel est notre bon plaisir,


Stanislas