Loi sur la presse

Nous souhaiterions renommer ce projet de loi : "Loi Philippe Ier sur la presse"

Alors nous déposons ce projet de loi pour être étudié par cette assemblée.

Article premier- Les journaux

Article deux- Constitution

Chaque journal doit être dirigé par un rédacteur en chef, qui assume la responsabilité du contenu éditorial du journal lorsque l'article 3,4 ou 5, de la présente loi est, (sont), mis en jeu.

Article trois- Sondage

Les sondages d'opinions réalisés doivent indiquer le nombre de personne ayant répondus au sondage. Ils doivent préciser en outre la période à laquelle ces informations ont été collectées. Si le mode de calcul n'est pas clairement compréhensible à partir de la présentation des résultats, le journal doit faire paraître au moins une fois la méthode qu'il emploie pour réaliser ses sondages à partir de ses échantillons.

Article quatre- Interdictions

Il est interdit de publier sciemment des informations erronées ou calomnieuses.

Les personnes auxquelles de telles informations auraient porté préjudice ont le droit de publier dans la première édition utile du journal un droit de réponse.

Elles peuvent également saisir la justice pour obtenir une sanction, lorsque le préjudice a été durable et profond. En ce cas, le rédacteur en chef, sera tenu pour responsable, sauf s'il est expressément mentionné que le journal se dégage de la responsabilité de ces informations, auquel cas, seul l'auteur peut être tenu pour responsable.

Article cinq- Sanctions

Un journal peut être interdit de paraître lorsqu'il publie à répétition des informations calomnieuses, injurieuses envers des citoyens d'Edoran, ou d'un autre pays s’estimant menacés. D'autre part, la Diète peut, par un vote, interdire un journal qui tiendrait des propos racistes, xénophobes, sexistes ou homophobes, ou contraires à la dignité humaine et tenant des propos anti-patriotique.

Si personne n'a d'autre chose à ajouter, nous passerons aux votes le 24 octobre.

Robert Bourque
- La présidence est comme le PI. Elle muselle le droit de parole et d'expression de cette chambre. Cette loi est une attaque et en contradiction avec les principes de libertés, que nous avons adopté. J'invite tous les députés à se révolter et à prendre le perchoir. Saint-Onge a permis le dépôt d'un texte anti-démocratique. Il a manqué à son devoir de protecteur des droits et des libertés de tous.

Gontrand de Villebois, député d'Empire prit la parole :
- Mais n'est-ce pas antidémocratique que de décider seul si un texte est bon ou pas? Vous n'accordez donc aucun crédit à cette noble assemblée M. Bourque? Ne sommes nous pas assez grands pour décider en notre âme et conscience de voter ou non pour ce texte?

Robert Bourque
- Le président de la Diète a des responsabilités. Il a un devoir de garant de la loi. Il ne peut accepté qu'on discute un texte contre une loi déjà adoptée et qu'il a lui même défendu. J'espère que Allancia News a tord.

Francois-A Dutronc-Pombal a écrit:Robert Bourque
. J'invite tous les députés à se révolter et à prendre le perchoir. 

Le président devint rouge de colère et se tourna vers les forces de sécurité de la Diète.




Monsieur Bourque, je vous inviterais à sortir de cette enceinte. Nous ne pouvons tolérer une telle atteinte à l'intégrité de la présidence et de la Diète!

Robert Bourque
- Monsieur est-t-il contre sa propre charte des libertés ? Vous voyez messieurs les députés. Saint-Onge est une girouette.

Monsieur, nous vous demandons de retirer vos menaces à l'encontre le de présidence!

Robert Bourque
- Et moi, je demande une présidence qui défend les lois adoptées par cette chambre. Nous sommes l'institution, qui défend la liberté.

Arrêtez de faire de l'obstruction, Bourque. Si vous n'avez rien à proposer, nous voterons cette loi et nous éviterons ainsi de voir les calomnies d'Allancia News...

Robert Bouque
- Est-ce vrai alors ? Pourquoi cette loi monsieur le duc ? Avez-vous peur que vos secrets soient dévoilés?

Cette loi est un scandale pur et simple... finissons en et renvoyons là aux oubliettes de l'histoire comme bous le faisons pour tout ce qui émane du Pari Impériale

sur les bancs de l'UC, certains riaient devant le grotesque de cette situation et certains mêmes avaient espéré un instant que Bourque et St-Onge allaient en venir aux mains... mais l'espoir fut déçu car les deux hommes savaient hélas se tenir en société...
- Carnavon, vous me devez 150 édos fit Archibald Coulon, un des députés d'Empire du courant du Chancelier.

Je me demande bien l'intérêt de cette loi. Il ne sert juste qu'à censurer la liberté de presse. J'aime lire les journaux de tous les horizons.

et bien vous voterez contre M. Duceppe dit le député suppléant d'Arcy...

Il est temps de contrer une certaine presse qui se complait dans la diffamation et les délires pour s'en prendre aux institutions du Saint-Empire et ainsi faire le jeu de nos ennemis...