Rencontre avec le Feld Maréchal

TRAITE INSTAURANT L'AGENCE FÉDÉRALE ATOMIQUE

Préambule :
Les avancées scientifiques, les ambitions militaires et les perspectives énergétiques lié à la maîtrise grandissante de l'élément chimique Edoranium par le Saint-Empire d'Edoran et les Etats de la Fédération, rendent nécessaire la création d'une agence de contrôle.

Article I.

Il est créé l'Agence Fédérale Atomique (AFA), établissement public à caractère scientifique, économique et militaire.

PREMIERE PARTIE - DES MISSIONS DE L'AFA

Article II.

Toutes entreprises, organisation ou gouvernements se livrant à l'extraction, à la production, à la transformation, à l'utilisation de l'Edorarium ou de tout autre élément fissible, ou à la recherche nucléaire doit en demander une autorisation à l'AFA pour chaque site concerné, dit site nucléaire.

En l'absence d'autorisation, l'AFA ordonnera la fermeture des sites concernés.

Article III.

L'AFA dispose de Commissaire Atomique dans tous les sites nucléaires. Ils rendent compte régulièrement à l'AFA des activités de ces sites.

Article IV.

L'Armée du Saint-Empire est chargé de la sécurisation des sites nucléaires, en plus des autorités locales dans les Etats de la Fédération.

Article V.

L'AFA peut à tout moment et avec le soutien de l'Armée du Saint-Empire organiser des visites inopinées de contrôle des sites nucléaires.  

Article VI.

En ce qui concerne la production et l’expérimentation d'armes nucléaires, l'AFA et l'Armée du Saint-Empire doivent délivré une autorisation conjointe à l'entreprise ou au gouvernement concerné. Toute production ou expérimentation d'arme nucléaire non autorisée entraînera la fermeture immédiate du site, la confiscation du matériel et des poursuites judiciaires.

DEUXIEME PARTIE - DE l'ORGANISATION DE L'AFA

Article VII.

L'AFA a son siège à Allancia et possède une antenne locale dans chaque Etat de la Fédération signataire du présent traité.

Article VIII.

L'AFA est dirigé par un directoire chargé de remplir les missions de l'agence.
Le Directoire est composé :
- d'un Directeur Général, nommé par l'Empereur d'Edoran après appel à candidature.
- d'un représentant facultatif du Feld-Maréchal du Saint-Empire
- d'un représentant facultatif des Etats de la Fédération signataires du présent traité, désigné à la discrétion de ces derniers.

TROISIEME PARTIE - DES DISPOSITIONS FINALES

Article IX.

La ratification du présent traité par les Etats de la Fédération est une condition obligatoire pour l'obtention de la moindre autorisation de l'AFA pour eux et leurs entreprises.

Ainsi, tout site nucléaire relevant d'un Etat de la Fédération non signataire ou d'une de ses entreprises, sera fermé avec le concours de l'Armée du Saint-Empire, si nécessaire.