Derniers sujets
Connexion
(Lettre patente) portant collation de titre
Page 1 sur 1
(Lettre patente) portant collation de titre
OUS, Idhomène, par la grâce d'Ether, Basileus de Moldavia, Grand-Duc de Chinisiau, Comte de Maxichi ; Grand-Maître de l'Ordre de la Croix de Saint-MarcelA TOUS, PRESENTS ET A VENIR, QUI CES PRESENTES LIRONT, POUR PERPETUELLE MEMOIRE, SALUT !
Des bienfaits accordés par Ether à la Maison basilissale, nous comptons le mariage de notre estimé frère, le prince Jules-Ezéchias comme un honneur et une grande joie. Afin de lui permettre de prendre maison et d'établir sa branche, Nous avons résolu ce qui suit ;
Nous faisons savoir, que, de l’avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous avons, par ces présentes lettres, signées de notre main, accordé à notre frère le titre de Duc de Tyrospole afin qu'il le transmette à sa descendance en ligne masculine selon ce que prescrivent les lois de l'aînesse, et lui octroyons une pension viagère prélever sur Notre liste civile à titre d'apanage.
Sont également accordées à notre très cher et bien aimé frère, le droit de briser les armes du Bassilissat et d'en user comme armes personnelles, et le droit de porter armoiries telles que timbrées et réglées par la Chancellerie de Notre Couronne, avec pouvoir de les faire peindre, graver et inculper en tels endroits de ses maisons, terres et seigneuries que bon lui semblera.
Et pour que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, sauf en autres choses notre droit et le droit d'autrui en toutes. Car tel est notre bon plaisir.
Donné au Palais royal de Chinisau, le 7e jour du mois de mai de l'an de grâce mil neuf cent trente-et-un, de notre règne le premier.Philippe, B.
Le Basileus étant en son Conseil
Philippe Ier de Moldavia- Orateur
- Nombre de messages : 106
Age : 34
Date d'inscription : 26/01/2018
Sujets similaires
» Lettre Patente prise au nom du Basileus de Moldavia
» (Lettres patentes) octroyant le titre de Duc de Lessalonique
» Résolution portant partage du Micrarctique
» Loi sécuritaire portant création des FIPI
» Séance portant désignation d'un Régent
» (Lettres patentes) octroyant le titre de Duc de Lessalonique
» Résolution portant partage du Micrarctique
» Loi sécuritaire portant création des FIPI
» Séance portant désignation d'un Régent
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III
» Eliott Orange
12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville
» Accords de Wilhelstaufen
23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III
» (élections fédérales - janvier 1934)
20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III
» Questions au gouvernement
20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole
» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville
» Discours de politique générale - Hauteville I
13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville
» Décret PII-34-03
13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III
» Décret PII-34-02
13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III