Protocole LED/Baradhnaith

RATIFICATION

OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran,

Avons décrété et décrétons

Le traité bilatéral suivant, signé le 04/01/1928, est ratifié à la date de ce jour et réputé en vigueur.

Accords de coopération militaire entre la Ligue Eburnèenne Décanale et le Saint-Empire d'Edoran concernant la défense commune de l'île de la LED et de l'île de Baradhnaith,
dit "Protocole LED/Baradhnaith"


Le Saint-Empire d'Edoran, représenté par son Feld-Maréchal, Charles de Hauteville, d'une part,

Et

La Ligue Eburnèenne Décanale, représenté par l'ambassadrice Jomiaa, d'autre part,


Ci-après dénommées les parties contractantes,


Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Article I

Les parties contractantes s'engagent à assurer ensemble, conjointement et mutuellement, la sécurisation et la défense du territoire, de l'espace aérien et des eaux territoriales de l'île de la Ligue Eburnèenne Décanales et de l'île édoranaise de Baradhnaith.

Article II

Les parties contractantes allouent des unités militaires permanentes à la réalisation des missions du présent protocole et s'accorde un droit de garnison permanente réciproque comme suit pour les-dites unités :

1. La Ligue Eburnèenne Décanale accorde au Saint-Empire d'Edoran un droit de garnison permanente d'un destroyer édoranais au sein du port de Pebur, et de deux avions de chasse, ainsi que d'une centaine de personnels de support, sur l'aéroport militaire d'Ebur.

2. Le Saint-Empire d'Edoran accorde à la Ligue Eburnèenne Décanale un droit de garnison permanente de deux corvettes, d'un hélicoptère et d'un avion chasseurs-bombardiers, ainsi que de 150 personnels de support, sur la base aéroportuaire militaire de Port-Philippe à Baradhnaith.

L'ensemble de ces unités forme le "Dispositif LED/Baradhnaith".

Article III

Le territoire, l'espace aérien et les eaux territoriales de l'île de la Ligue Eburnèenne Décanales et de l'île édoranaise de Baradhnaith, ainsi qu'une zone sans souveraineté revendiquée située entre les deux îles, forment la "Zone de Défense Commune (ZDC)" dont la carte est adjointe en annexe au présent protocole, et où s'exercera les missions du Dispositif LED/Baradhnaith, en particulier par des patrouilles ou des exercices.

L'accès à la ZDC est librement accessibles aux unités du Dispositif LED/Baradhnaith

Article IV

En cas d’agression par une entité tierce de l'île de la Ligue ou de l'île de Baradhnaith, les parties contractantes renforceront le Dispositif LED/Baradhnaith avec de nouvelle unité militaire et engageront militairement l’agresseur comme s'il s'agissait d'une attaque de leur propre territoire.    

Article V

Les parties contractantes mettent en place un Etat-major du Dispositif LED/Baradhnaith composé d'un officier général lédonien et d'un officier général édoranais. L'Etat-major du Dispositif LED/Baradhnaith coordonnera les missions et opérations du Dispositif.  

Article VI

1. Les ports lédoniens de Pebur et Fregan, et l'aéroport militaire d'Ebur sont ouverts et accessibles sans restriction autre qu'une annonce d'approche aux navires et aéronefs de l'Armée du Saint-Empire d'Edoran.

2. Les bases aéroportuaires militaires de Port-Philippe, à Baradhnaith, et de Port-Chiron, en Chiron, sont ouverts et accessibles sans restriction autre qu'une annonce d'approche aux navires et aéronefs des forces armées lédoniennes. De plus, l'ensemble des ports militaires et bases aériennes impériales du territoire métropolitain du Saint-Empire sont accessibles sur simple demande de principe, pour des nécessités de ravitaillement, aux navires et aéronefs des forces armées ledoniennes.

ANNEXE




Signé le 04/01/2018(1928) par les plénipotentiaires nommé en tête du présent protocole
Ratifié par la LED le 04/01/2018(1928)
Ratifié par Edoran le 04/01/2018(1928)

Donné en notre Palais, le quatre janvier de l'an mil neuf cent vingt-huit.

Charles IV