Accueil
Dernières images
S'enregistrer
ConnexionDerniers sujets
Connexion
Loi sur les transports internationaux
3 participants
Page 1 sur 1
Loi sur les transports internationaux
par Nérée Le Noblet Duplessis 8/1/2020, 12:44 am
Le Ministre de l'Economie propose la loi suivante :
Loi sur les transports internationaux
La Diète décide :
Partie I.
Article 1 :
Il est crée une compagnie aérienne nationale détenue à 100% par l'Etat qui reprends les activités de transport commerciales de l'entreprise Carnavon Aérotransport.
La compagnie porte le nom de "Air Edoran"
Article 2 :
Le Directeur Général est nommé par le Ministre de l'Economie.
Article 3 :
La compagnie a vocation à établir des liaisons aériennes commerciales régulières par avions et dirigeables entre le territoire métropolitain du Saint-Empire et ses outre-mer, ainsi qu'avec d'autres nations du Micromonde.
Partie II.
Article 4 :
Il est créé une compagnie de transport maritime nationale détenue à 100% par l'Etat.
La compagnie porte le nom de Compagnie Impériale TransOcéanique (CITO).
Article 5 :
Le Directeur Général est nommé par le Ministre de l'Economie.
Article 6 :
La compagnie a vocation à établir des liaisons maritimes commerciales régulières par paquebot et ferry entre le territoire métropolitain du Saint-Empire et ses outre-mer, ainsi qu'avec d'autres nations du Micromonde.
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
- Nombre de messages : 1905
Age : 59
Date d'inscription : 24/06/2007
Re: Loi sur les transports internationaux
par Yves-Marie de Barnenez 8/1/2020, 7:36 pm
Pas d'objection, enfin si une : je ne montrai jamais dans ces dirigeables qui sont des bombes volantes. Je préfère me crasher en avion.
-Carnavon Aerotransport produit des versions militaires d'avions à la base civils, les "Cigognes" pourquoi ne pas ce concentrer sur cette base à moindre coût ?
"Cigogne"
-Carnavon Aerotransport produit des versions militaires d'avions à la base civils, les "Cigognes" pourquoi ne pas ce concentrer sur cette base à moindre coût ?
"Cigogne"
- origine:
- Douglas DC-3, premier vol 1935
Yves-Marie de Barnenez- Speaker
- Nombre de messages : 473
Age : 30
Localisation : Baradhnaith
Date d'inscription : 25/03/2018
Re: Loi sur les transports internationaux
par Maison de Hauteville 8/1/2020, 9:51 pm
Il appartiendra à la compagnie de s'équiper une fois la loi votée.
Les députés hautevilliste sont favorable à la loi
Les députés hautevilliste sont favorable à la loi
Maison de Hauteville- Tribun
- Nombre de messages : 2171
Age : 53
Date d'inscription : 09/12/2014
Re: Loi sur les transports internationaux
par Yves-Marie de Barnenez 18/1/2020, 11:34 pm
Les députés "barneziens" sont en faveur de la loi.
Yves-Marie de Barnenez- Speaker
- Nombre de messages : 473
Age : 30
Localisation : Baradhnaith
Date d'inscription : 25/03/2018
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
» Eliott Orange
» Accords de Wilhelstaufen
» (élections fédérales - janvier 1934)
» Questions au gouvernement
» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
» Discours de politique générale - Hauteville I
» Décret PII-34-03
» Décret PII-34-02