Décret impérial FX 30/002

Décret impérial portant réforme dans l'Armée du Saint-Empire

OUS, François-Xavier, deuxième du nom, Empereur d'Edoran,



Sur proposition du Feld-Maréchal du Saint-Empire,

Après avis du Maréchal honoraire Charles de Hauteville,

Après avis du Chancelier impérial,

Vu la loi fédérale sur les services de polices et la sécurité civile promulgué le 14 juin 1928,

avons décrété et décrétons ;

PARTIE I.

Article 1

Il est crée le Corps Impérial de Sécurité Civile (CISC), en tant que corps d’armée dépendant de la Force de Défense du Territoire de l’Armée de Terre Impériale.

Article 2

Le CISC a pour mission la lutte contre l'incendie, le secours urgent à personne, l'intervention sur les catastrophes naturelles ou accidents d'origine humaine, la prévention de ces risques et le déminage. Ils exercent cette mission en renfort des forces de sécurité des Etats fédérés ou en premier recours à Allancia et dans les territoires impériaux.

Article 3

Le CISC comprend la Division des Sapeurs-Sauveteurs d’Allancia (DSSA), qui a compétence sur l’ensemble de la ville d’Allancia, c’est-à-dire sur Allancia-Centre (Capitale Fédérale) et les autres circonscriptions de la Ville, dépendantes du Grand-duché d’Allancia.
Elle comprends environ 5000 hommes.

Article 4

Le CISC comprend un 1er Régiment de Sécurité Civile composée de 4 Bataillons de Sécurité Civile (BSC), d’environ 1000 hommes chacun. Il sont mobiles, polyvalents et capables d’assurer toutes missions de sécurité civile. Cependant, chacun dispose d’une compétence privilégiée.

Les 4 BSC sont :
- BSC 1 à Lucéra. Spécialisé en soutien médical, traitement de l’eau, sauvetage-déblaiement et risque nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique.
- BSC 2 à Port-Chiron. Spécialisé en dépollution, inondation, sauvetage en mer et incendie naval.
- BSC 3 à Confolens. Spécialisé dans l’intervention en montagne et le déminage.
- BSC 4 à Zaramanca. Spécialisé dans la lutte contre les feux de forêt.

Article 5

Le CISC comprends un 2e Régiment de Sécurité Civile composé de 3 Escadrons d’Incendie et de Secours (EIS), d’environ 500 hommes chacun. Il sont polyvalents et capables d’assurer toutes missions de sécurité civile.

Les 3 EIS sont :
- EIS Baradhnaith, basé à Port-Philippe et Port-Iraïna, avec un détachement permanent au Centre Spatial et sur l’île d’Eru. Il dispose d’hélicoptères de sauvetage et d’avions bombardiers d’eau.

- EIS Nouvelle Edoran, basé à San Sebastian, avec un détachement permanent à Fort-Saint-Charles. Il dispose d’hélicoptères de sauvetage et d’avions bombardiers d’eau.

- EIS Ceylan, basé à Sri. Il dispose d’hélicoptères de sauvetage et d’avions bombardiers d’eau.

Article 6

Le CISC comprend sur le territoire métropolitain le Groupement Aérien de Sécurité Civile possédant deux types d’appareil :
1) Des hélicoptères de surveillance aérienne, de sauvetage et de transport médicalisé.
Chaque base aérienne et chaque port militaire dispose d’un ou deux appareil de ce type.
2) Des hélicoptères ou des avions bombardiers d’eau.
Les bases aériennes de Confolens et Saint-Urbain dispose d’un ou deux appareil de ce type.

Article 7

En dehors du CISC :

- Est créé dans chaque base aérienne militaire une unité de pompier de l'air placé sous l'autorité des commandants des bases aériennes militaires.

- Est créé dans chaque garnison militaire terrestre une unité de sapeurs-sauveteurs placé sous l'autorité des commandant de la garnison.

- Dans les bases interarmées, ces unités sont fusionnées en unité militaire de sécurité civile placé sous l’autorité du commandant de la base.

Ces unités peuvent être engagé au profit de la population générale avec accord du Feld-Maréchal.

Article 8

La Division Polaire est chargé des missions de sécurité civile en Terre du Roi Henri et en Terre du Prince François.

PARTIE II.

Article 9

Le Commando Saint-Ange devient la Maréchaussée Impériale et porte ses effectifs à environ 2000 hommes.
Elle demeure sous l’autorité exclusive du Feld-Maréchal et a pour mission la sécurité du Palais Corvin, du Feld-Maréchal et de sa famille, ainsi que des autres membres de l’Etat-major et des anciens Feld-Maréchaux. Elle peut assurer d'autres missions spéciales ou de police, sur ordre du Feld-Maréchal.

Article 10

La Maréchaussée Impériale est organisé discrétionnairement par le Feld-Maréchal et comprend des unités de protection rapprochée, de sécurisation des résidences, une unité d’escorte motocycliste, une garde d’honneur, un bureau d’enquête, un groupe d’intervention et un commando chargé des opérations spéciales qui porte le nom de Commando Saint-Ange.

Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le cinq septembre de l'an mil neuf cent trente

Car tel est Notre bon plaisir

François-Xavier II