Décret impérial FX 30/003

Décret impérial portant nomination d'un Protecteur du Saint-Empire

OUS, François-Xavier, deuxième du nom, Empereur d'Edoran,


Vu la situation sanitaire de l'Empire,

Vu l'article 15 de la Constitution du Saint-Empire,

avons décrété et décrétons ;

Article unique

Monsieur Marceau de Villeurban, Comte de San Sebastian, Chancelier du Saint-Empire, est nommé Protecteur du Saint-Empire, investi de ce fait de l'ensemble des pouvoirs.

Il a la charge de maintenir la continuité de l'Etat et de la Monarchie durant cette crise sanitaire.

Il rendra compte régulièrement de son activité à l'Empereur et de la situation de l'Empire.

Donné au monastère Saint-Jérôme, Fransie, le trente-et-un de l'an mil neuf cent trente

Car tel est Notre bon plaisir

François-Xavier II