Décret PII-33-06

Décret impérial portant création d'offices au sein de la Maison de l'Empereur

OUS, Philippe, deuxième du nom, par la Grâce d'Ether, Empereur d'Edoran, Roi de Chiron et de Fransie, Grand-duc d'Allancia, Protecteur de l'Eglise d'Ether,

A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !

Vu la Constitution,

avons décrété et décrétons ;

Article premier

Afin d'assurer nos prérogatives exécutives, législatives et réglementaires, nous avons créer de Notre Maison Impériale, sous l'autorité du Grand-Chambellan les offices qui suivent.

- L'Office du Garde des Sceaux assiste l'Empereur dans ses fonctions judiciaires. Il assume les fonctions de chancelier du Palais impérial et est chargé de l'état-civil de la famille impériale, il est présent au couronnement et aux obsèques de l’Empereur ainsi qu’à la naissance des princes et à la célébration de leur mariage. Il gère les relations avec la Cour Suprême et avec le ministère en charge de la Justice. Il garde le grand sceau de l'Empire. La fonction peut être assumer directement par le Grand-Chambellan ou le Garde des Sceaux.

- Le Chancellerie d'Etat assiste l'Empereur dans ses fonctions diplomatique. Elle a en charge les relations avec le ministère des affaires étrangères, l'administration du corps diplomatique, la présentation à l’Empereur les lettres de créance et sa correspondance avec les différentes cours et chancellerie étrangères. La fonction peut être assumer directement par le Grand-Chambellan ou le Chancelier d'Etat.

- La Chancellerie de l'Echiquier assiste l'Empereur dans ses fonctions économiques et financières. Elle a en charge les relations avec le ministère de l'économie et rend à l’Empereur les comptes des recettes et des dépenses de l’État, et expose leurs vues sur les besoins financiers de l'Empire.  La fonction peut être assumer directement par le Grand-Chambellan ou le Chancelier de l'Echiquier.

- L'Office du Grand-Electeur assite l'Empereur dans ses relations avec la Diète et la Chambre des Pairs. Il assume la convocation des électeurs aux urnes et les fonctions de commissaire de la Couronne auprès des Chambres. Il porte à la connaissance de l'Empereur les réclamations formulées par la Chambre des Pairs ou la Diète.  La fonction peut être assumer directement par le Grand-Chambellan ou le Grand Electeur.

- La Connétablie assiste l'Empereur dans ses fonctions militaires. Ainsi, elle gère les relations avec le ministère en charge de la guerre et l'état major des armées. Elle assure l'état-major particulier de l'Empereur. La fonction peut être assumer directement par le Grand-Chambellan ou le Connétable.

Article deux

Le Grand-Chambellan du Saint-Empire est chargée de l'application du présent décret.

Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le sept août mil neuf cent trente-trois.

Car tel est Notre bon plaisir

Philippe II