[ Traité de Reconnaissance Mutuelle ] Traité d'Alba

Traité d'Alba

ratifié par le 5 février 1907 pour la Romanegra et le 25 février 1907 pour Edoran

Nous,

Pour le Saint-Empire d'Edoran
- S.M.I. l'Empereur François-Xavier Ier de Traceau d'Edoran
- S.A.I. Charles-Alexandre de Fricard, Ministre des Affaires Etrangères.
- Paul-Isaac de Loynes-Maimon, envoyé extraordinaire du Ministère des Affaires Etrangères.

Pour le Royaume de Romanégra
- Alexander Iónacu, Ksar de Romanegra et Prince de Romania

Réunis à Alba, Romanégra, après discussion et débat sur la reconnaissance de nos deux nations au nom de nos deux peuples.

Suite à ses discussions, il semble indispensable de lier nos peuples plus avant grâce à ce Traité de Reconnaissance Mutuelle.


Chapitre I - De la Reconnaissance des Peuples


Article 1

Considérant que le salut des peuples se trouve dans leur capacité à s'entendre, les peuples Edoranais et Romanégrins affirment leur respect mutuel.
Les Edoranais considère les Romanégrins comme leurs égaux, et inversement, et tendront à les soutenir diplomatiquement, autant que faire se peut, s'ils viennent à se trouver en danger.
Le présent traité considère les relations Edorano-romanégrines comme prioritaires face à toutes affaires ou engagements postérieur.
L'engagement présent entraîne une amélioration du statut international Edorano-romanégrin de Neutre à Reconnaissance mutuelle.


Chapitre II - De la Reconnaissance institutionnelle


Article 2

Le Saint-Empire Edoranais reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale du Royaume de Romanégra.

Article 3

Le Royaume de Romanégra reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale du Saint-Empire d'Edoran.


Chapitre III - Des engagements réciproques


Article 4

Le Saint-Empire Edoranais, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé du Royaume de Romanégra, sur leurs terres dans les modalités définies par ledit Saint-Empire. Le Saint-Empire edoranais garantie la sécurité de l'Ambassade romanégrinne tant qu'elle sera sous la protection de l'immunité diplomatique, accordée par le présent traité.

Article 5

Le Saint-Empire Edoranais s'engage à avertir le Royaume de Romanégra de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.

Article 6

Le Royaume de Romanégra, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé du Saint-Empire Edoranais, sur leurs terres dans les modalités définies par ledit Royaume. Le Royaume de Romanégra garantie la sécurité de l'Ambassade edoranaise tant qu'elle sera sous la protection de l'immunité diplomatique, accordée par le présent traité.

Article 7

Le Royaume de Romanégra s'engage a avertir le Saint-Empire Edoranais de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.


Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité


Article 8

Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 9

Une fois le résultat des deux ratifications communiquées aux deux pays, le présent traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 10

Tout manquement au respect des règles diplomatiques générales entraînerait immanquablement la dissolution du présent traité et le retour à un statut de neutralité.

Article 11

L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.