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Juges cour suprême
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Ambroise Eugène Corvisart
Nérée Le Noblet Duplessis
6 participants
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Juges cour suprême
J'aimerais que l'on m'explique clairement comment se déroule les nominations, combien de juges doivent y siéger, etc etc... je ne comprends plus rien du tout. Il me semblait que la constitution était claire, mais pas tant que cela pour moi apparemment... :S
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
- Nombre de messages : 1905
Age : 59
Date d'inscription : 24/06/2007
Re: Juges cour suprême
La constitution est claire, mais il manque une regle exlude pour l'appliqué.
Il y a quatre Cours de Justice : La Cour Suprême d'Edoran, la Cour de Justice de Chiron, la Cour de Justice de Fransie, la Cour de Justice de BE.
Il y a 3 juges par Cour. 1 nommé par SMI, 1 par le Président de la Diète, 1 par le Président de la Chambre des Pairs.
Bien sur, on ne va pas nommer 12 PJ différents.
Je propose que les juges de la Cour Suprême soit des PJ (Corvisart, Lejuste, et ??), et que chacun joue un PNJ dans les autres cours. Ex : L'Empereur nomme le Juge Bidule à BE, le juge Machin à Chiron... Corvisart les joue. Lejuste joue les 3 autres juges (BE, Chiron, Fransie) nommé par Philibert. Reste je crois un PJ et 3 PNJ à nommer par Victoire.
Les trois autorités nommantes ne sont pas obligé de nommer inlude explicitement les juges, cela peut être directement narrativisé par les PJ juges suprêmes.
C'est juste mon idée.
Rappel de la constit (on a oublié de numéroter cet article) :
Il y a quatre Cours de Justice : La Cour Suprême d'Edoran, la Cour de Justice de Chiron, la Cour de Justice de Fransie, la Cour de Justice de BE.
Il y a 3 juges par Cour. 1 nommé par SMI, 1 par le Président de la Diète, 1 par le Président de la Chambre des Pairs.
Bien sur, on ne va pas nommer 12 PJ différents.
Je propose que les juges de la Cour Suprême soit des PJ (Corvisart, Lejuste, et ??), et que chacun joue un PNJ dans les autres cours. Ex : L'Empereur nomme le Juge Bidule à BE, le juge Machin à Chiron... Corvisart les joue. Lejuste joue les 3 autres juges (BE, Chiron, Fransie) nommé par Philibert. Reste je crois un PJ et 3 PNJ à nommer par Victoire.
Les trois autorités nommantes ne sont pas obligé de nommer inlude explicitement les juges, cela peut être directement narrativisé par les PJ juges suprêmes.
C'est juste mon idée.
Rappel de la constit (on a oublié de numéroter cet article) :
Le pouvoir judiciaire est exercé par les Cours de Justice de cette façon :
Cour Suprême d'Edoran : Elle juge en première instance toutes les affaires civiles, pénales, commerciales ou administratives de la Province d'Allancia, toutes les affaires de haute-trahison et de lèse-majesté, toutes affaires impliquant un membres du gouvernement dans l'exercice de ses fonctions, toutes affaires en appel de l'ensemble du Saint-Empire, toutes affaires de justice martiale.
Cour de Justice de Chiron : Elle juge en première instance toutes les affaires civiles, pénales, commerciales ou administratives de la Province de Chiron.
Cour de Justice de Bonne-Espérance : Elle juge en première instance toutes les affaires civiles, pénales, commerciales ou administratives de la Province de Bonne-Espérance.
Cour de Justice de Fransie : Elle juge en première instance toutes les affaires civiles, pénales, commerciale ou administrative de la Province de Fransie, des gouvernorats, des protectorats et des territoires impériaux.
Chaque Cour de Justice est composé de trois juges. Pour chaque Cour de Justice, l'un est nommé par l'Empereur, l'un par le Président de la Chambre des Pairs, l'un par le Président de la Diète. Le Président de la Cour est nommé par l'Empereur. Ils ne sont révocables que par l'autorité qui les a nommé sur motif valable et après accord de l'Empereur.
La fonction de juge est incompatible avec celle d'Empereur, de membre du gouvernement, de Président de la Chambre des Pairs ou de la Diète.
Ambroise Eugène Corvisart- Orateur
- Nombre de messages : 156
Age : 58
Date d'inscription : 21/02/2012
Re: Juges cour suprême
Je le redis, nous assistons à un floue constitutionnel. La Langenays avait été nommé par l'Empereur et a démissionné...l'Empereur l'a remplacé par Corvisart.
Lejuste a été nommé par le chef de la chambre des pairs.
Reste Lameth...théoriquement, il avait été nommé par le chancelier Rougemont...lors de la constitution précédente...
Donc nous aurions nos trois juges.
Lejuste a été nommé par le chef de la chambre des pairs.
Reste Lameth...théoriquement, il avait été nommé par le chancelier Rougemont...lors de la constitution précédente...
Donc nous aurions nos trois juges.
Charles III- Beau Parleur
- Nombre de messages : 1164
Age : 74
Date d'inscription : 19/05/2010
Re: Juges cour suprême
Très bien alors.
Eugénie de Sabrevoix- Orateur Historique
- Nombre de messages : 4024
Age : 33
Date d'inscription : 17/03/2011
Re: Juges cour suprême
sauf que lameth n'est plus juge alors.
Car selon la constitution, les personnes qui nomment sont :
l'Empereur
Le président de la Diète
Le président de la chambre des pairs
n'ayant pas été nommé par un de ses trois, il n'est plus juge, voilà
Car selon la constitution, les personnes qui nomment sont :
l'Empereur
Le président de la Diète
Le président de la chambre des pairs
n'ayant pas été nommé par un de ses trois, il n'est plus juge, voilà
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Re: Juges cour suprême
Victoire va arrangé ça.
Eugénie de Sabrevoix- Orateur Historique
- Nombre de messages : 4024
Age : 33
Date d'inscription : 17/03/2011
Re: Juges cour suprême
oui on va s'arranger, c'est pour ça que je posais la question. Merci pour vos réponses
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
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