Protocole d'échange de troupes par les États de la Triple-Al

Protocole d'échange de troupes par les États de la Triple-Alliance

Sa Majesté Impériale Philippe Ier,

En vertu de la Constitution,
Vu les négociations par le Ministre des Affaires Etrangères et de la Guerre,

Décide,

Article Unique :

Est ratifié et réputé en vigueur le Protocole d'échange de troupes par les États de la Triple-Alliancesigné le 27 janvier 1923, entre le Saint-Empire d'Edoran, le Grand-Duché de Zollernberg et l'Empire de Belondor. Le texte du traité est présenté en annexe de la présente ratification.

Pour Sa Majesté Impériale Philippe Ier et par délégation,
Son Excellence André François de Lamarche,
Grand-Chambellan du Saint-Empire

Annexe :

Protocole d'échange de troupes par les États de la Triple-Alliance

Sa Majesté impériale NABELNINE II, Empereur de Belondor,

Sa Majesté impériale PHILIPPE I^er, Empereur d'Édoran,

Son Excellence le feld-maréchal Edoral Gatline, représentant plénipotentiaire de Son Altesse royale LOUIS I^er, Grand-duc de Zollernberg,

Conviennent du présent protocole déclinant l'article VI du traité de fondation de la Triple-Alliance :

Article I – Objectifs : Les États de la Triple-Alliance procèdent à des échanges de troupes de manière régulière, de façon à approfondir leurs liens militaires et à favoriser la coopération et la coordination entre leurs forces armées.

Article II – Unités éligibles : Seules les unités terrestres sont éligibles à un échange de troupes. Toute unité terrestre est éligible à un échange de troupes.
Leur nombre ne pourra excéder deux [2] régiments ou six mille [6 000] hommes.

Article III – Fonctionnement : Un échange de troupes ne peut être effectué qu'entre deux [2] États de la Triple-Alliance, lesquels reçoivent et dépêchent simultanément des forces armées avec l'autre État partie à l'échange. Il peut être procédé à des échanges de troupes avec les États de la Triple-Alliance de manière simultanée et séparée.
Les États de la Triple-Alliance s'engagent à procéder à au moins un [1] échange de troupes tous les deux [2] ans.

Article IV – Déroulement : Lors d'un échange de troupes, les unités dépêchées sont soumises à l'autorité militaire du pays d'accueil.
Le périmètre de circulation autorisé pour les unités dépêchées, ainsi que pour les soldats en faisant partie, est délimité par l'autorité militaire du pays d'accueil.



Signé le 27 janvier 2013 / 7 Hactorel 2715, à Elbêröhnit.