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Acte de cession de Pairie

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Acte de cession de Pairie

Message par Louis de Freshville le 17/5/2007, 2:07 pm

ACTE DE CESSION PROVISOIRE DE PAIRIE


Vu la Suprême Constitution du Saint-Empire d'Edoran en son Article Vingt-Trois, au titre cinquième

Titre V - Article 23 a écrit:
Article 23 : La Chambre des Pairs est formée de tous les membres de la Haute Noblesse (personnes titrées Marquis, Duc, ou Prince). Dans le cas ou une personne aurait deux titres étant considérés comme de la Haute Noblesse, elle ne vote pas deux fois : elle peut laisser le siège vide, ou le céder à son conjoint/sa conjointe ou a son héritier.

Nous, Alexandre-François de Corvin, quinzième Prince de Freshville, Marquis de Chantrezac, Comte de Corvin et Seigneur de Trieste, de la Maison de Freshville, Chancelier du Saint-Empire, Maréchal d'Edoran, Grand-Argentier de Sa Majesté l'Empereur, Précepteur de Son Altesse Impériale l'Héritier du Trône d'Edoran et de Sa Majesté l'Empereur François-Xavier Ier, vu les lettres patentes de feu S.M.R. Henri Ier de Chiron, Roi d'Edoran, érigeant la Seigneurie de Chantrezac en Marquisat-Pairie, à destination de François, Comte de Corvin, et de sa descendance légitime par ordre de primogéniture mâle, avons résolu d'instituer et instituons que le fils aîné des Princes de Freshville, ou par exception l'épouse du Prince de Freshville, dans le cas ou il n'y aurait point encore d'enfant né de leur Union, à dater de ce jour reçoive la pairie de Chantrezac en pleine possession, assortie du titre marquisal.

Ainsi nous souhaitons et avons souhaité que notre bien-aimé femme et épouse, Zélie-Sirarpie Hortense Marie Ségolène, Princesse de Freshville et Duchesse de Clermont, soit titrée vingt-septième Marquise de Chantrezac.

Au Palais Princier de Freshville, ce 17 Mai 1907,

Alexandre-François, Prince de Freshville

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