(Session extraordinaire) Acte instaurant une régence

par **Loïc-Alexandre de Fricard** 9/8/2021, 8:48 pm

Son frère atteint de flémingite, il revenait à Loïc-Alexandre de présider la Chambre des Pairs. Il passait ses congés d'été, comme chaque été, en Basilissat de Moldavia, pays de son épouse était une princesse. C'est au château de Peles, lieu de villégiature de la famille royale, loin de Confolens, loin du lieu d'affectation de Loïc-Alexandre, que la famille résidait durant les mois estivaux, de juillet à septembre.

Sur l'insistance de ses beaux-frères, les princes Philippe et Procope, rencontrés à l'occasion du décès du prince Louis, son beau-père, il avait accepté de sortir de l'anonymat confortable des cadets pour assumer l'interim de son frère aîné, Henri-Alexandre, président de la Chambre des Pairs aux termes de la constitution.

Le prince ouvrit la séance :

ACTE DE RÉGENCE

Vu la Constitution

La Chambre des Pairs adopte l'acte qui suit

Article 1 : Sur la base de l'article 21, autorisant la Chambre des Pairs a tranché en cas de situation non-prévu, la Chambre des Pairs à la faculté de s'affranchir de la proposition du gouvernement prévu à l'article 12, dans le cas où celui ci est empêché.

Article 2 : Les Pairs constatant l'incapacité temporaire de Sa Majesté à régner, ont résolu d'instaurer une Régence.

Article 3 : Les Pairs constatent l'incapacité temporaire de Son Altesse Impériale l'Archiduc d'Edoran à assumer la Régence.

Article 4 : Les Pairs élisent Sa Majesté Philippe Ier de Moldavia, Basileus de Moldavia, Prince de Klausbourg, Duc de Carrignan et de Port-Royal, comme Régent du Saint-Empire doté de tous les pouvoirs inhérents à Sa Majesté impériale

Article 5 : Le retour de l'Empereur dans ses pleines capacités constatés par un acte de la Chambre des Pairs mettra fin à la Régence.

Les Pairs de l'Empire

L-A de Fricard : Les débats sont ouverts jusqu'aux jeudi 12 août 9 heures. Le vote solennel sera ensuite ouvert jusqu'au samedi 14 août 21 heures.

par **Loïc-Alexandre de Fricard** 21/12/2021, 10:19 pm

L-A de Fricard : Le présent acte est remis au vote des pairs pour une période de 48 heures, le vote est ouverts jusqu'au jeudi 23 décembre 22 h 30

par **Loïc-Alexandre de Fricard** 21/12/2021, 10:19 pm

L-A. de Fricard : POUR

par **Philippe Ier de Moldavia** 21/12/2021, 10:20 pm

Philippe Ier de Moldavia : POUR

par **Duc de Tyrospole** 21/12/2021, 10:22 pm

Procope de Klausbourg : - POUR

par Contenu sponsorisé

(Session extraordinaire) Acte instaurant une régence

(Session extraordinaire) Acte instaurant une régence

Re: (Session extraordinaire) Acte instaurant une régence

Re: (Session extraordinaire) Acte instaurant une régence

Re: (Session extraordinaire) Acte instaurant une régence

Re: (Session extraordinaire) Acte instaurant une régence

Re: (Session extraordinaire) Acte instaurant une régence