Accueil
Dernières images
S'enregistrer
ConnexionDerniers sujets
Connexion
règlement sur le Quorum (CLOS)
+4
Nérée Le Noblet Duplessis
Philibert Carnavon
Antoine Namer
V-E Chandebise
8 participants
Saint-Empire d'Edoran :: Allancia-Centre (Capitale Fédérale) :: Diète Impériale :: Registre des lois en vigueur
Page 1 sur 1
règlement sur le Quorum (CLOS)
par V-E Chandebise 15/5/2011, 9:41 pm
règlement proposé par M. de Rougemont, député d'Empire
En tant que vice-président de la chambre je mets au vote cette proposition
En tant que vice-président de la chambre je mets au vote cette proposition
Reglement Parlementaire de la Diète sur l'Instauration d'un Quorum
Article Unique: Désormais, pour qu'un texte (projet de loi, traité, etc.) soit approuvé par la diète, elle devra être soumise a un scrutin dont le nombre de députés votant doit être au moins égal a 160 individus.
Dernière édition par V-E Chandebise le 23/5/2011, 7:28 pm, édité 1 fois
V-E Chandebise- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1235
Age : 45
Date d'inscription : 17/01/2007
Antoine Namer- baratineur
- Nombre de messages : 718
Age : 78
Date d'inscription : 04/06/2010
Re: règlement sur le Quorum (CLOS)
par Philibert Carnavon 17/5/2011, 6:04 pm
Les députés carnavonistes approuvèrent ce quorum de 160
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: règlement sur le Quorum (CLOS)
par V-E Chandebise 17/5/2011, 6:15 pm
les chandebisiens en firent autant
V-E Chandebise- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1235
Age : 45
Date d'inscription : 17/01/2007
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
- Nombre de messages : 1905
Age : 59
Date d'inscription : 24/06/2007
Re: règlement sur le Quorum (CLOS)
par Eugénie de Sabrevoix 17/5/2011, 11:44 pm
Les Störtebekeristes s'abstiennent !
Eugénie de Sabrevoix- Orateur Historique
- Nombre de messages : 4024
Age : 33
Date d'inscription : 17/03/2011
Re: règlement sur le Quorum (CLOS)
par Louys-Joseph de Rougemont 18/5/2011, 3:43 am
Les rougemontistes approuvent!
Louys-Joseph de Rougemont- baratineur
- Nombre de messages : 762
Age : 80
Date d'inscription : 06/05/2009
Re: règlement sur le Quorum (CLOS)
par Francois-A Dutronc-Pombal 18/5/2011, 5:30 pm
Le RDCC s'abstient.
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Re: règlement sur le Quorum (CLOS)
par Ignace II 18/5/2011, 5:33 pm
Les Lejustiens s'abstiennent de voter.
Ignace II- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1205
Age : 58
Date d'inscription : 28/05/2010
Re: règlement sur le Quorum (CLOS)
par V-E Chandebise 23/5/2011, 7:28 pm
résultats :
POUR : 119 votes
CONTRE : O votes
BLANCS : 111
Le Quorum pour la Siète est donc adopté
POUR : 119 votes
CONTRE : O votes
BLANCS : 111
Le Quorum pour la Siète est donc adopté
V-E Chandebise- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1235
Age : 45
Date d'inscription : 17/01/2007
Sujets similairesSaint-Empire d'Edoran :: Allancia-Centre (Capitale Fédérale) :: Diète Impériale :: Registre des lois en vigueur
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum|
|
|
» Eliott Orange
» Accords de Wilhelstaufen
» (élections fédérales - janvier 1934)
» Questions au gouvernement
» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
» Discours de politique générale - Hauteville I
» Décret PII-34-03
» Décret PII-34-02