Derniers sujets
Connexion
Quorum
2 participants
Page 1 sur 1
Quorum
]Benoît St-Onge, député d'Empire se lève
Messieurs, le quorum est-il toujours en vigueur?
Messieurs, le quorum est-il toujours en vigueur?
Louys-Joseph de Rougemont- baratineur
- Nombre de messages : 762
Age : 80
Date d'inscription : 06/05/2009
Re: Quorum
Le Qorum est toujours en vigueur. Elle fait partie des régles internes de la Diète, que cette assemblée a adopté.
C'est pour cette raison, que nous indiquons toujours le taux de participation à chacun des votes.
C'est pour cette raison, que nous indiquons toujours le taux de participation à chacun des votes.
Ignace II- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1205
Age : 58
Date d'inscription : 28/05/2010
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III
» Eliott Orange
12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville
» Accords de Wilhelstaufen
23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III
» (élections fédérales - janvier 1934)
20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III
» Questions au gouvernement
20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole
» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville
» Discours de politique générale - Hauteville I
13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville
» Décret PII-34-03
13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III
» Décret PII-34-02
13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III