Quorum

Nous proposons un Quorum de 160

A kel propos?

Pour les votes de cette assemblée.

la majorité est à 116 voix elle ne changera pas parce que vous voulez vous rendre indispensables. Vous ne l'êtes pas M. de Rougemont, vous êtes même de trop dans cette assemblée...
Snif snif... tient ca sent la mauvaise gnôle. Ah mais vous êtes toujours là, ceci se comprend mieux.

Rires désobligeants dans les rangs traditionalistes

Malheureusement, quelqu'un de mal intentionné pourrait réunir 20 députés et faire passer des lois... il nous faut un quorum.

un député conservateur allancien intervint : en parlant de quelqu'un de mal intentionné avec 20 députés, vous ne dites pas les choses suffisemment clairement, certains pourraient ne pas comprendre, nous avons des pontifes dans cette assemblées, pensez y, dites directement Monsieur Namer

ce système n'est pas démocratique et il empêche la voix des travailleurs d'être entendue

Nous vous enjoignons à nous rejoindre sur un quorum acceptable, alors.


Un nombre décent de députés doivent être réunis pour pouvoir voter des lois...

Allors, est-là la seule réaction attendue sur la question?

Nous sommes assez d'accord avec M. de Rougemont. Et pour nous ce quorum de 160 est un bon compromis

Peut-être pouvons-nous passer aux votes?

Oui, si les débats sont terminés. En revanche il faudra un texte claire.

Reglement Parlementaire de la Diète sur l'Instauration d'un Quorum

Article Unique: Désormais, pour qu'une loi soit inscrite au journal officiel, elle devra être soumise a un scrutin dont le nombre de députés votant doit être au moins égal a 160 individus.

La formulation vous convient elle? si oui, le texte passera au vote.

oui c'est très bien

Robert Bourque se lève.

- J'ai un amendement à proposer. Car il y avait un soucis constitutionnel, et de représentation.

Reglement Parlementaire de la Diète sur l'Instauration d'un Quorum

Article Unique: Désormais, pour qu'un projet de loi soit adopté, elle devra être soumise a un scrutin dont le nombre de députés votant doit être au moins égal à 160 individus et constituer de 50% de chaque province..

- Pourquoi cette motion régionaliste? Elle est antidémocratique M. Bourque !! Vous aurez évidemment pensé plus loin que Confolens... votre motion permettra au PTE de tout bloquer. Il contrôle nos colonies et il suffira que trois députés des colonies votent contre un projet pour tout bloquer.
Le chef des Députés UCE carnavonistes s'opposa à cette proposition

Robert Bourque se lève.

- Alors c'est un changement constitutionnel qui est proposé.

Isidore-Médéric répliqua :
- Pourquoi devrions nous modifier la constitution pour ce quorum? Ca n'a pas de sens...

il ne s'agit que d'un règlement interne au fonctionnement de notre noble institution. Si vous voyez une opposition avec un article de la constitution, présentez le.

Le vote est reporté, car il semble que le débat ait repris.

Robert Bourque se lève:

- Monsieur le président, selon le texte, il dit:
Désormais, pour qu'une loi soit inscrite au journal officiel, elle devra être soumise a un scrutin dont le nombre de députés.

Il n'y a aucune allusion de la nécessité du vote de la Chambre des Pairs, qui est obligatoire, par l'actuelle constitution.

L'UNE émet des réserves quant au texte déposé par l'UCE.



Le terme loi est ici inacceptable.


Il devrait y avoir "tout texte déposé à la diète".


Un budget, une déclaration de guerre...sont des exemples de textes qui ne seraient pas soumis au quorum...

Le chef de groupe carnavoniste n'en démordais pas
- Plus aucun texte ne transite par la chambre des Pairs, elle n'est qu'une chambre de réflexion pour le moins endormie pour laquelle je peux comprendre les réflexions de l'UNE quant à l'utilité...
- M. de Rougemont a entièrement raison, il reste malgré ses idées pour le moins discutables, un aiguillon utile à notre Diète

Robert Bourque se lève:

- Oui, la Chambre des Pairs est comme absente. Il reste que c'est un changement constitutionnel, qui est proposé. Ce que je propose c'est de redéfinir le rôle de la Chambre des Pairs, et on inclut dans l'article en même temps, le quorum de 160.

en quoi le quorum est il constitutionnel? Je ne vois rien dans la constitution qui parle d'un quorum...

Robert Bourque se lève.

Car le pouvoir législatif est conjoint et nécessite l'approbation de la Chambre des Pairs, et non juste de la Diète. Donc, nous avons une révision constitutionnelle. Faisons une vraie révision constitutionnelle.