Loi sur les Forces Armées Provinciales

Loi sur les Forces Armées Provinciales

Vu la nécessité de maintenir des forces résidentes permanentes pour défendre les provinces,
Vu le besoin d'une défense adaptée,

Article 1

Une force armée provinciale permanente doit être instaurée dans chaque province, gouvernorat ou protectorat.

Les gouverneurs sont chargés de cette instauration et du financement. Le nom de ces forces, ainsi que leur organisation sont laissés à la discrétion des gouverneurs.

Elles peuvent contenir toutes les composantes ou types d'unité que possèdent l'Armée du Saint-Empire. Elles n'ont pas de limite d'effectifs.

Article 2

Elles ont pour missions :
- Le maintien de l'ordre
- La défense du territoire
- La protection des installations de l'Armée du Saint-Empire
- La protection des principaux édifices publics
- La sécurité des hautes-personnalités
- L'assistance en cas de catastrophe naturelle ou sanitaire.

Elles sont sous les ordres des gouverneurs mais peuvent passer en totalité ou en partie sous l'autorité du Feld-Maréchal du Saint-Empire par décision de l'Empereur.

Les forces armées provinciales ne peuvent s'opposer aux ordres de mobilisation de l'Empereur d'Edoran, ni à sa politique militaire et diplomatique. Elle ne peuvent agir en dehors du territoire de leur province que sur ordre ou autorisation de l'Empereur.

Les commandants opérationnels des forces armées provinciales doivent prêter serment de loyauté envers Sa Majesté l'Empereur, et seront reçu régulièrement par le Feld-Maréchal.

Article 3

Les officiers des forces armées provinciales doivent avoir suivit la formation des officiers de l'Armée du Saint-Empire. La formation des sous-officiers et militaires du rang des forces armées provinciales sont à la charge d'écoles propres provinciales.

Article 4

Les provinces peuvent lancer leurs propres appels d'offre pour l'équipement de leur forces armées.

Article 5

En cas de manquement à leurs obligations, les forces armées provinciales peuvent être mises sous tutelle de l'Armée du Saint-Empire ou mise en demeure d'amélioration par décret impérial.

loi sur les Forces Armées Provinciales

Vu la nécessité de maintenir des forces résidentes permantes pour défendre les provinces,
Vu la volonté d'autonomie des provinces,
Vu le besoin d'une défense adaptée,

Article 1

Une force armée provinciale doit être instaurée dans chaque province, gouvernorat ou protectorat.

Les gouverneurs sont chargés de cette instauration et du financement. Le nom de ces forces, ainsi que leur organisation sont laissés à la discrétion des gouverneurs.

Elles peuvent contenir toutes les composantes ou types d'unité que possèdent l'Armée du Saint-Empire. Elles n'ont pas de limite d'effectifs.

Article 2

Les forces armées provinciales peuvent être permanente ou levée en cas de trouble grave provincial ou national.

Elles sont sous les ordres des gouverneurs qui les emplois discrétionnairement, mais peuvent passer en totalité ou en partie sous l'autorité du Feld-Maréchal du Saint-Empire par décision de ce dernier, en temps de guerre ou en temps de paix.

Les forces armées provinciales ne peuvent s'opposer aux ordres de mobilisation de l'Empereur d'Edoran, ni à sa politique militaire et diplomatique. Elle ne peuvent agir en dehors du territoire de leur province que sur ordre ou autorisation du Feld-Maréchal.

Les commandants opérationnels des forces armées provinciales doivent prêter serment de loyauté envers Sa Majesté l'Empereur, et seront reçu régulièrement par le Feld-Maréchal.

Article 3

Les provinces qui souhaitent se doter d'une structure permanentes devront mettre en place une structure de formation pratique de qualité et approuvé par le ministère de la Défense.

Le matériel et les équipements des forces armées provinciales doivent être similaires à ceux de l'Armée du Saint-Empire.

Article 4

En cas de manquement à leurs obligations, les forces armées provinciales peuvent être dissoute ou mis en demeure d'amélioration par décret impérial.

Loi sur les Forces Armées Provinciales

Vu la nécessité de maintenir des forces résidentes permanentes pour défendre les provinces,
Vu la volonté d'autonomie des provinces,
Vu le besoin d'une défense adaptée,

Article 1

Une force armée provinciale permanente doit être instaurée dans chaque province, gouvernorat ou protectorat.
Les gouverneurs sont chargés de cette instauration et du financement. Le nom de ces forces, ainsi que leur organisation sont laissés à la discrétion des gouverneurs.
Elles peuvent contenir toutes les composantes ou types d'unité que possèdent l'Armée du Saint-Empire. Elles n'ont pas de limite d'effectifs.

Article 2

Elles ont pour missions :
- Le maintien de l'ordre
- La défense du territoire
- La protection des principaux édifices publics
- La sécurité des hautes-personnalités
- L'assistance en cas de catastrophe naturelle ou sanitaire.

Elles sont sous les ordres des gouverneurs mais peuvent passer en totalité ou en partie sous l'autorité du Feld-Maréchal du Saint-Empire par décision de l'Empereur.

Les forces armées provinciales ne peuvent s'opposer aux ordres de mobilisation de l'Empereur d'Edoran, ni à sa politique militaire et diplomatique. Elles ne peuvent agir en dehors du territoire de leur province que sur ordre ou autorisation du Feld-Maréchal.

Les commandants opérationnels des forces armées provinciales doivent prêter serment de loyauté envers Sa Majesté l'Empereur, et seront reçu régulièrement par le Feld-Maréchal.

Article 3
Le personnel de ses forces doit posséder une formation de son équivalent dans l’Armée impériale. L’État-major de chaque force provinciale ont pour rôle d’assurer la formation dans les règles militaires, lors d’attribution de promotion.

Article 4

Les provinces peuvent lancer leurs propres appels d'offre pour l'équipement de leur forces armées.

Article 5

En cas de manquement à leurs obligations, les forces armées provinciales peuvent être mises sous tutelle de l'Armée du Saint-Empire ou mise en demeure d'amélioration par décret impérial.

Loi sur les Forces Armées Provinciales

Vu le besoin d'une défense adaptée,

Article 1
Les provinces et les gouvernorats ont la possibilité de créer des Forces Armées Provinciales (FAP). Leur nom, leur mission, leur organisation, leur recrutement et ses exigences sont laissés à la discrétion des autorités provinciales et gouvernorales.

Article 2
Les FAP assure les suivantes missions:
- Le maintien de l'ordre
- La défense du territoire
- La protection des principaux édifices provinciaux publics
- La sécurité des hautes-personnalités de la province ou du gouvernorat
- L'assistance en cas de catastrophe naturelle ou sanitaire.

Article 3
Elles sont sous les ordres des gouverneurs mais peuvent passer en totalité ou en partie sous l'autorité du Feld-Maréchal du Saint-Empire par décision de l'Empereur.

Les forces armées provinciales ne peuvent s'opposer aux ordres de mobilisation et aux directives impériales. Elles ne peuvent agir en dehors du territoire de leur province que sur ordre ou autorisation de l'Empereur ou de son représentant provincial.

Les commandants opérationnels des forces armées provinciales doivent prêter serment de loyauté envers Sa Majesté l'Empereur, et seront reçu régulièrement par le Feld-Maréchal.

Article 4
Les officiers des FAP doivent avoir déjà suivi une formation d’officier de l'Armée. La formation des sous-officiers et militaires du rang des FAP sont à la charge d'écoles propres provinciales sauf s'ils ont effectué cette formation au sein de l'Armée.

Article 5
Les provinces peuvent lancer leurs propres appels d'offre pour l'équipement de leurs forces armées, mais doivent respecter les caractéristiques de l’Armée.

Article 6
En cas de manquement à leurs obligations, les forces armées provinciales peuvent être mises sous tutelle de l'Armée du Saint-Empire, mise en demeure d'amélioration ou dissoute par décret impérial.

Article 7
L’État d’Edoran participera au financement des FAP.