Traité d'Utopia

Ratification du Traité entre le Saint-Empire d'Edoran et le Simland

Sa Majesté Impériale Philippe Ier,

En vertu de la Constitution,
Vu les négociations par le Ministre des Affaires Etrangères,

Décide,

Article Unique :

Est ratifié et réputé en vigueur le traité international dit "Traité d'Utopia" signé le 04 août 1924, entre le Saint-Empire d'Edoran et la Fédération du Simland. Le texte du traité est présenté en annexe de la présente ratification.

Pour Sa Majesté Impériale Philippe Ier,

Traité d'Utopia



Nous,

Pour le Saint-Empire d'Edoran
- Sa Majesté Impériale Philippe Ier d'Edoran
- Son Excellence Albert de Rougemont

Pour la Fédération Simlandaise
- Alexander Wahren

Réunis à après discussion et débat sur la reconnaissance de nos deux nations au nom de nos deux peuples.

Suite à ses discussions, il semble indispensable de lier nos peuples plus avant grâce à ce Traité de Reconnaissance Mutuelle.


Chapitre I - De la Reconnaissance des Peuples


Article 1

Considérant que le salut des peuples se trouve dans leur capacité à s'entendre, les peuples Edoranais et Simlandais affirment leur respect mutuel.
Les Edoranais considère les Simlandais comme leurs égaux, et inversement, et tendront à les soutenir diplomatiquement, autant que faire se peut, s'ils viennent à se trouver en danger.
Le présent traité considère les relations Edorano-Simlandaises comme prioritaires face à toutes affaires ou engagements postérieur.
L'engagement présent entraîne une amélioration du statut international Edorano-Simlandais de Neutre à Reconnaissance mutuelle.


Chapitre II - De la Reconnaissance institutionelle


Article 2

Le Saint-Empire Edoranais reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale de la Fédération Simlandaise.

Article 3

La Fédération Simlandaise reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale du Saint-Empire d'Edoran.


Chapitre III - Des engagements réciproques


Article 4

Le Saint-Empire Edoranais, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de la Fédération Simlandaise, sur leurs terres dans les modalités définies par ledit Saint-Empire. Le Saint-Empire edoranais garantie la sécurité de l'Ambassade Simlandaise tant qu'elle sera sous la protection de l'immunité diplomatique, accordée par le présent traité.

Article 5

Le Saint-Empire Edoranais s'engage à avertir la Fédération Simlandaise de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.

Article 6

La Fédération Simlandaise, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé du Saint-Empire Edoranais, sur leurs terres dans les modalités définies par ledit pays. La Fédération Simlandaise garantie la sécurité de l'Ambassade edoranaise tant qu'elle sera sous la protection de l'immunité diplomatique, accordée par le présent traité.

Article 7

La Fédération Simlandaise s'engage a avertir le Saint-Empire Edoranais de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.


Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité


Article 8

Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueures dans chacun des pays.

Article 9

Une fois les résultats des deux ratifications communiqués aux deux pays, le présent traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 10

Tout manquement au respect des règles diplomatiques générales entraînerait immanquablement la dissolution du présent traité et le retour à un statut de neutralité.

Article 11

L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.