Traité de Lucéra

TRAITE DE LUCERA

Sa Majesté Philippe Ier, Basileus de Moldavia, Prince de Klausbourg, Duc de Carrignan & de Port-Royal, Régent du Saint-Empire, d'une part,
Son Excellence le colonel Hannibal Ngwenyama, Tona Kholo de Bangana, plénipotentiaire de Sa Majesté Joseph-Amédée Ier, roi de Bangana, d'autre part,

Soucieux de rétablir sur l'ensemble du territoire  Banganais un régime stable fondé sur le principe monarchique, l'ordre intérieur, la propriété individuelle, la sécurité générale et la paix civile, conditions nécessaire au bonheur et à la prospérité du peuple banganais ; conviennent des dispositions suivantes

Article 1 : Les Hautes parties contractantes reconnaissent leurs frontières respectives et proclament la paix et l’amitié entre elles.

Article 2 : Le Saint-Empire d'Edoran reconnaît la province des Deux-Fleuves comme partie intégrante du Royaume de Bangana.

Article 3 : Les Hautes parties contractantes s'accordent pour maintenir au Bangana un régime monarchique. Le Saint-Empire met en oeuvre une politique d'aide au développement, sous la forme d'une politique de coopération.

Article 4 :  4.1. Le Saint-Empire d'Edoran procède sur le territoire banganais aux installations militaires qu'elle juge nécessaire, sur autorisation du Roi du Bangana ou de son représentant, pour maintenir la sécurité et l'intégrité du territoire banganais. Il assure conjointement aux forces militaires banganaises la protection des institutions, du territoire, des eaux territoriales et de l'espace aérien et maritime banganais.
4.2. Le Saint-Empire d'Edoran s'engagent à fournir une aide humanitaire en cas de crise majeure.

Article 5 : 5.1. Le Saint-Empire d'Edoran prend l'engagement de prêter un constant appui à Sa Majesté le Roi de Bangana contre tout danger qui menacerait Sa personne ou Son trône ou compromettrait la sécurité de Ses Etats. Le même appui sera prêté à l'héritier du trône et à ses successeurs.
5.2. Sa Majesté le Roi de Bangana s'engage à soutenir, selon les formes qu'il jugera préférable, la politique internationale du Saint-Empire d'Edoran.

Article 6 : Le Saint-Empire d'Edoran sera représenté auprès de Sa Majesté le Roi de Bangana par un Commissaire Résident Général, dépositaire de tous les pouvoirs que lui accorde le présent traité :  Il veille à l'exécution du présent accord.

Article 7 : Les agents diplomatiques et consulaires d'Edoran seront chargés de la protection des sujets et des intérêts banganais à l'étranger lorsqu'il ne sera pas établi de représentation diplomatique ou consulaire du Royaume de Bangana.

Article 8 : 8.1. Sa Majesté le Roi de Bangana autorise l'implantation d'entreprises édoranaises au Bangana, elle les considère à égalité de traitement avec les entreprises banganaises, sauf sur l'extraction du Cradium qui reste l'exploitation exclusive de la couronne banganaise.
8.2. Les hautes parties contractantes pratique un taux douanier préférentiel à l'égard des marchandises en provenance de l'une et l'autre des hautes parties. Elles exonèreront de taxes les exportations vers l'une ou l'autre des parties.

Article 9 : Sa Majesté Joseph-Amédée Ier s'engage à contracter mariage avec Son Altesse Illustrissime la princesse Alexandra de Klausbourg-Cordilbao, princesse du Sang. L'Empereur d'Edoran s'engage a doter la princesse à hauteur de 5 millions d'Edos en domaines, fiefs et seigneuries , transmissibles à la descendance du couple royal, dans le Saint-Empire d'Edoran. Après son mariage, la princesse Alexandra portera le titre de Reine de Bangana.

Article 10 : 10.1. Le Saint Empire d'Edoran et le Royaume de Bangana s'accordent sur les dispositions militaires suivantes : création  d'une base aérienne et terrestre à Setissi et d'une base, maritime et terrestre à Largeville, avec une limitation des troupes en temps de paix à une division terrestre, soit 30 000 hommes de troupes terrestres, une escadre navale, limité à 52 navires et 9 000 marins et une escadre aérienne.
10.2 Le Saint-Empire d'Edoran armera gratuitement et par anticipation le royaume de Bangana en matériels militaires offensifs terrestres et aériens à hauteur de 6 millions d'Edos. En cas de non-ratification du traité, le Royaume de Bangana remboursera la totalité de la somme assortie de 50 % de pénalités.

Article 11 : La présente convention est soumise à ratification des Hautes parties contractantes. Elle demeurera secrète jusqu'à la ratification de l'une et l'autre des parties. En foi de quoi, les soussigné ont dressé le présent acte et l'ont revêtu de leur cachet.

Article 12 : Le présent traité pourra prendre fin, pour ses dispositions militaires, à la demande du roi de Bangana un an à compter de sa ratification par les deux parties.

Fait à Lucéra, le 12 juillet 2023.

Signé : PHILIPPE

Signé : NGWENYAMA