Derniers sujets
Connexion

Récupérer mon mot de passe


Décret créant un territoire impérial

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Décret créant un territoire impérial

Message par Charles de Hauteville le 29/6/2016, 9:56 pm


PALAIS IMPÉRIAL DE LA RÉUNIFICATION
Edorana omnis terra subiecta

Par la grâce d'Éther, nous, Philippe Ier, Empereur du Saint-Empire d'Edoran, Roi de Fransie et de Chiron, Protecteur des deux Royaumes, Protecteur de l'Église Éthériste, Protecteur du Peuple edoranais, décidons, sur proposition du gouvernement et de l'Etat-major de l'Armée du Saint-Empire, ce qui suit :

Article premier :

Les territoires occupés par la cavalerie édoranaise en Quetzagonie sont érigée en Territoire Impérial d'Eperonnie.

Sa capitale est Miravet.

Article deux :

Le Général Auguste de Brisay est nommé Gouverneur d'Eperonnie.

Article trois :

Les missions du Gouverneur, assisté des troupes militaires sur place, sont :
- l'administration des villes
- le développement économique du territoire par la construction urbaine, le développement des transports et la prospection de matière première.
- la défense du Territoire

Article quatre :

Le Gouverneur divisera le Territoire Impérial en comtés et nommera des shérifs à leur tête qui auront délégation, avec leurs adjoints, pour le maintien de l'ordre, l'administration publique, la justice et la perception des taxes.

Article cinq :

Les indigènes algomacs résidant sur le Territoire Impérial devront être traité avec dignité.



Car tel est notre plaisir.



_________________
Général d'Armée Charles de Hauteville

Chancelier Impérial

Feld-Maréchal du Saint-Empire


Député (PI) de Prévost (Fransie)
avatar
Charles de Hauteville
Grand Orateur

Nombre de messages : 1231
Age : 47
Date d'inscription : 09/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum