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Décret créant un territoire impérial

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Décret créant un territoire impérial

Message par Charles de Hauteville le 29/6/2016, 9:56 pm


PALAIS IMPÉRIAL DE LA RÉUNIFICATION
Edorana omnis terra subiecta

Par la grâce d'Éther, nous, Philippe Ier, Empereur du Saint-Empire d'Edoran, Roi de Fransie et de Chiron, Protecteur des deux Royaumes, Protecteur de l'Église Éthériste, Protecteur du Peuple edoranais, décidons, sur proposition du gouvernement et de l'Etat-major de l'Armée du Saint-Empire, ce qui suit :

Article premier :

Les territoires occupés par la cavalerie édoranaise en Quetzagonie sont érigée en Territoire Impérial d'Eperonnie.

Sa capitale est Miravet.

Article deux :

Le Général Auguste de Brisay est nommé Gouverneur d'Eperonnie.

Article trois :

Les missions du Gouverneur, assisté des troupes militaires sur place, sont :
- l'administration des villes
- le développement économique du territoire par la construction urbaine, le développement des transports et la prospection de matière première.
- la défense du Territoire

Article quatre :

Le Gouverneur divisera le Territoire Impérial en comtés et nommera des shérifs à leur tête qui auront délégation, avec leurs adjoints, pour le maintien de l'ordre, l'administration publique, la justice et la perception des taxes.

Article cinq :

Les indigènes algomacs résidant sur le Territoire Impérial devront être traité avec dignité.



Car tel est notre plaisir.



_________________
Son Altesse le Général d'Armée Charles de Hauteville


Prince de Saint-Ange
Baron de Hauteville
Chevalier de l'Ordre Impérial de l'Aigle d'Argent
Comte de Hauteville (Russlavie)

Chancelier Impérial
Feld-Maréchal du Saint-Empire


Député fédéral (PI) de Fransie
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Charles de Hauteville
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