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Décret impérial R27.06.12
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Décret impérial R27.06.12
par Philippe III 12/6/2017, 9:06 pm
OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,
A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution,avons décrété et décrétons ;
Article 1 : L'Armée du Saint-Empire est réorganisée comme décrit dans l'annexe au présent décret.
Article 2 : Le Ministre de la Guerre et le Feld-Maréchal des armées, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent décret.Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le douze juin de l'an mil neuf-cent vingt-septCar tel est Notre bon plaisirLouisLe Régent étant en Son Conseil
Philippe III- Speaker
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Date d'inscription : 17/03/2013
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