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Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

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Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Louis de Klausbourg le 1/12/2017, 9:06 pm

André d'Haudricourt était un de ces grands serviteurs de la Couronne, un de ces grands commis d'Etat devenu ministre. Voilà sept qu'il dirigeait se ministère de main de maître. Ayant la confiance du Régent au moment de sa nomination, il conservait aujourd'hui celle du Souverain. L'homme incarnait la continuité de l'Etat, conscient qu'il représentait un empire séculaire et de sa vocation universelle, tenant de la real-politik et des bonnes manières de l'aristocratie édoranaise. Il ne fit pas attendre son hôte.


- Bonjour Excellence, avez-vous fait bon voyage.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 2/12/2017, 1:25 am

Par tradition, nous l'ambassadrice voyageons sur le Yacht mis à disposition par les Doyens. Les voyages en voilier ne sont pas toujours agréables mais finalement rapides et surtout écologiques. Bien que nous ayons une piste près d'Ebur nos avions ne sont pas tout à fait au point, je préfère m'en tenir à la tradition.
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Louis de Klausbourg le 2/12/2017, 11:45 pm

- Ah la tradition... ! comment puis-je vous en blâmer ? Allons Madame parlons donc de diplomatie. Qu'est-ce qui amène la délégation lédonaise en Edoran ?

Le majordome vint apporter le thé. Le salon gris serait le théâtre des discussions.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 3/12/2017, 7:17 am

Torpen se disait qu'elle allait radoter.

Comme je vous disais à mon arrivée. Je viens vers vous pour entamer des relations bilatérales entre la Ligue Eburnéenne Décanale et le respectable Saint-Empire d'Edoran. La raison de ma visite est la proposition d'une reconnaissance réciproque de la Ligue Eburnéenne Décanale et du Saint-Empire d'Edoran et dans ce cas procéder à un échange d'ambassadeurs.
De plus nous sommes inquiet vis à vis des pryans qui ont visiblement l'habitude d'annexer les îles au large de leurs côtes, ce qui ne nous rassure guère. Nous souhaiterions avoir votre avis sur nos voisins immédiats. Étant donné que Baradhnait est non loin de notre île.

Torpen repris une gorgée de cet excellent thé tout en espérant des réponses favorables de monsieur le Ministre de Klausbourg
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 6/12/2017, 10:11 pm

Je reviens vers vous avec une proposition de traité de nos Doyens :


La Ligue Eburnéenne Décanale et le Saint-Empire d'Edoran reconnaissent réciproquement leur existences dans leurs frontières actuelles.
Elles décident conjointement d'un échange d'ambassadeurs permanents.
La Ligue Eburnéenne Décanale et le Saint-Empire d'Edoran s'engagent à se porter assistance mutuellement, en cas de difficultés graves, jusqu'à l'engagement de troupes militaires si besoin.

Doyen Castor
Doyen Merlin
Doyen Zylis

Consentez à vous à signer ce texte ?

Bien entendu ce traité est négociable.
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 8/12/2017, 1:08 am

André d'Haudricourt :
Madame Torpen. La gouvernance pryanne a maintenant de quoi inquiéter depuis l'élection du président actuel. Evidemment, nous surveillons cela de près.

Baradhnaith est un territoire édoranais, effectivement. Il abrite notre centre spatial, ainsi une partie de la Marine Impériale et une base de l'Agence Humanitaire de la Ligue des Etats Moderne.

La proximité avec votre île, peut nous faire envisager, si vos doyens l'accepte, un accord de défense mutuel de nos eaux territoriales.

Qu'en dites-vous ?


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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 8/12/2017, 10:10 am

Charles de Hauteville a écrit:André d'Haudricourt :
Madame Torpen. La gouvernance pryanne a maintenant de quoi inquiéter depuis l'élection du président actuel. Evidemment, nous surveillons cela de près.

Baradhnaith est un territoire édoranais, effectivement. Il abrite notre centre spatial, ainsi une partie de la Marine Impériale et une base de l'Agence Humanitaire de la Ligue des Etats Moderne.

La proximité avec votre île, peut nous faire envisager, si vos doyens l'accepte, un accord de défense mutuel de nos eaux territoriales.

Qu'en dites-vous ?


Torpen impressionnée par la position franche d'André d'Haudricourt, essaya de le convaincre



Bonjour Monsieur le Ministre,

Je pense qu'une entente militaire ne posera pas de problèmes à nos Doyens.

Nous avons déclaré l'Etat d'Urgence depuis la découverte de notre position isolée au large de Prya. Nous payions des mercenaires pour sécuriser nos côtes depuis longtemps, mais nous avons levé une armée permanente et bien entendu une marine de guerre que nous gardions à l’abri des regards. Ces quelques corvettes peuvent être très efficaces et nous avons un croiseur en construction dans nos chantiers navals.

De plus nous pouvons désormais compter sur une petite armée de l'air.

Je pense que nous pouvons mutualiser nos moyens pour protéger la zone, ce qui libérerait certaines de vos forces.

Permettez moi de vous faire une petite présentation vidéo de nos forces armée :








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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 8/12/2017, 6:13 pm

N'y voyez aucune volonté d'intimidation mais une présentation de l'aide que nous pouvons vous apporter.
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 8/12/2017, 11:14 pm

L'Armée du Saint-Empire étant la plus grande armée du Micromonde, d'Haudricourt n'était nullement impressionné.

Je vous remercie pour cette présentation, Excellence.

Ainsi, je pense que l'on peut effectivement ajouter à notre traité d'une part un accord de défense mutuelle et d'autre part une mutualisation de la sécurisation des eaux territoriales de la LED et de Baradhnaith ainsi que de leurs espaces aériens.

Enfin, j'ai reçu consigne de notre Chancelier de vous entretenir d'un point bien spécial. Vous saviez sans doute que les plaines de l'Est édoranais et de l'Ouest russlave abrite quelques pachidermes et leurs chaires sont un met apprécié de la Haute Noblesse édoranaise et en particulier de l'Empereur.

Aussi, nous souhaiterions que quelques chasseurs appartenant à l'office du Grand-Veneur de la Maison de l'Empereur puisse obtenir des permis de chasse au sein de votre île. En échange, la LED se verra attribuer le titre de Fournisseur officiel de la Couronne du Saint-Empire, et peut-être avez-vous d'autre exigence en échange de ces permis.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 9/12/2017, 2:26 am

Charles de Hauteville a écrit:
Ainsi, je pense que l'on peut effectivement ajouter à notre traité d'une part un accord de défense mutuelle et d'autre part une mutualisation de la sécurisation des eaux territoriales de la LED et de Baradhnaith ainsi que de leurs espaces aériens.

Sur ce point, les Doyens sont enthousiastes. Ils cherchent des raisons pour faire monter en puissance notre force militaire vis à vis de la population.


Charles de Hauteville a écrit:Enfin, j'ai reçu consigne de notre Chancelier de vous entretenir d'un point bien spécial. Vous saviez sans doute que les plaines de l'Est édoranais et de l'Ouest russlave abrite quelques pachidermes et leurs chaires sont un met apprécié de la Haute Noblesse édoranaise et en particulier de l'Empereur.

Aussi, nous souhaiterions que quelques chasseurs appartenant à l'office du Grand-Veneur de la Maison de l'Empereur puisse obtenir des permis de chasse au sein de votre île. En échange, la LED se verra attribuer le titre de Fournisseur officiel de la Couronne du Saint-Empire, et peut-être avez-vous d'autre exigence en échange de ces permis.

Le guide touristique Assas établi à Fergan, organise ordinairement des safaris photos, mais il peut obtenir des dérogations auprès des Doyens pour faire office de guide de chasse. Si il s'agit de relations diplomatiques et dans le cadre de nombre de bêtes abattues raisonnable, je ne pense pas qu'il y est d'obstacle insurmontables.

Selon les informations des chasseurs et des habitants des villages isolés, nous avons présenté un dénombrement approximatif des espèces de Proboscidiens sur l’île par espèce :

-Éléphantidés : 40 000
-Loxodonta 30 000
-Elephas : 25 000
-Deinotherium : 15 000
-Mammouth: 40 000
-Mastodon: 40 000
-Tetralophodon : 2 500
-Paleomastodon : 10 000
-Barytherium: 15 000
-Moeritherium : 5 000
-Numidotherium : 12 000
-Phosphatherium: 2 000 [à non prélever]
-Stégodontidés : 40 000
-Caenobasileus :5 000
-Gomphotherioidea : 4 500
-Hemimastodon : 4 000
-Euelephantoidea : 2 000
-Amebelodontidae : 3 000
-Anthracobunidae : 5 000
-Choerolophodontidae : 6 000
-Gnathabelodontidae: 8 000

Soit une population d'environ 317 000 Proboscidiens de toutes tailles.

Cependant le point délicat ne réside pas dans quelques chasses sportives à caractère diplomatique. Nos chasseurs d'ivoire ont déjà des difficulté à écouler leur viande, il réagiraient certainement mal à la présence permanente de chasseurs étrangers sur le territoire lédonien.

Le Code de la chasse est très sévère pour les lédoniens :


Rappel de la tradition orale :

Préambule

La Ligue fait payer une lourde somme aux chasseurs qu'elle choisit parmi les nombreuses candidatures pour devenir chasseur assermenté. Ils sont les seuls à pouvoir chasser les Proboscidiens avec les chasseurs fonctionnaires de la Ligue. Ils doivent souvent s'endetter. S'ajoute à cela le permis de chasse délivré pour une commande précise de la LED. De plus la Ligue a un droit de préemption illimité sur le produit de la chasse, à un prix qui est toujours très en dessous du prix du marché. C'est de loin la principale source de revenu qui permet de faire fonctionner l’État.
En outre les chasseurs assermentés doivent se procurer à leur charge les armes spécifiques pour le gros gibier, les munitions et toute la logistique d'une expédition de chasse.

I- Devenir chasseur assermenté

Il s'agit ici uniquement de la chasse aux Proboscidiens. Seul les hautes autorités de la Ligue, c'est à dire les Doyens, peuvent délivrer le statut de chasseur assermenté. Cette obtention n'est aucunement automatique. Pour l'année 2017 le prix de l'obtention pour un an du statut de chasseur assermenté est de 200 perles d'ivoirines qui peuvent être empruntées à la Manufacture.

II- Obtention du permis de chasse


Il s'agit ici uniquement de la chasse aux Proboscidiens. Seul les hautes autorités de la Ligue, c'est à dire les Doyens, peuvent délivrer un permis de chasse pour une campagne de chasse précise. Ce permis est assujetti à un contrat stipulant l'espèce, l'age, le sexe, la zone et le quota maximum qui est souvent de quelques animaux seulement. Les Sandjakbey sont responsables de l'observance stricte de ces permis sur leurs territoires. Ils peuvent, au nom des Doyens, infliger des amendes, saisir du matériels (fusils ect..), saisir les défenses et la viande.

III- Droit de préemption illimité

La Ligue se réserve le droit de préempter une quantité illimité du produit de la chasse à un prix au-dessous de celui du marché. Elle peut également sélectionner les défenses qu'elle souhaite acheter en priorité sur les autres clients.

IV- Cas particulier de la chasse au Phosphatherium

Notre monnaie d'échange étant extraite des défenses de ces rares animaux, un permis spécial est délivré pour leur chasse. Il est strictement interdit de vendre ces défenses à un particulier ou de garder un stock. L'intégralité du produit de la chasse est acheté par la Manufacture. Toute dérive à cette règle entrainera systématiquement des poursuites judiciaires.


V- Vente de la viande résultant de la chasse


La vente de la viande de Proboscidiens est libre. Les chasseurs peuvent décider de la vendre à des particuliers, des boucheries, des industriels au prix du marché. Cependant il est strictement interdit de laisser une carcasse dépourvu de ses défenses sur la zone de chasse, elle doit entrer dans le système économique de la Ligue. Les Sandjakbey sont responsables de l'observance stricte de cette règle dans leur Sandjak. Ils peuvent au nom des Doyens infliger des amendes.

Mais nous avons des excédants de viande que les chasseurs lédoniens seraient heureux de vendre à petit prix à un pays ami.


Dernière édition par Torpen le 9/12/2017, 11:48 pm, édité 1 fois
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 9/12/2017, 2:30 pm

Excellence, nous ne remettons pas en cause vos traditions. Nous vous proposons d'acheter votre viande excédentaire en échange du droit de chasser 10 animaux par mois.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 9/12/2017, 7:16 pm

Charles de Hauteville a écrit:Excellence, nous ne remettons pas en cause vos traditions. Nous vous proposons d'acheter votre viande excédentaire en échange du droit de chasser 10 animaux par mois.

Bonjour,

C'est une proposition tout à fait raisonnable, les Doyens m'ont chargé de vous répondre qu'ils étaient d’accord.

Cordialement,

PS : Notez bien que les Phosphatherium ne font pas partie de cet accord.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 9/12/2017, 7:44 pm

Parfait. Mes services rédigent une proposition de traité et je vous la soumet ensuite.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 9/12/2017, 8:38 pm

Parfait, nous sommes dans de bonnes dispositions pour établir des relations durables.
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 11/12/2017, 12:14 am

Excellence, voici le traité que je vous propose :


TRAITE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ET DE COOPÉRATION BILATÉRALE ENTRE LA LIGUE EBURNEENNE DECANALE ET LE SAINT-EMPIRE D'EDORAN



La Ligue Eburnèenne Décanale, représentée par l'Ambassadrice Torpen, d'une part,

Et le Saint-Empire d'Edoran, représenté par André d'Haudricourt, Ministre des Affaires Etrangères, d'autre part,


Ci après dénommées les hautes parties contractantes,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :


Titre I : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1 : Le Saint-Empire d'Edoran et la Ligue Eburnéenne Décanale reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants et souverain. Ils reconnaissent mutuellement la légitimité des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires de chacune d'entre-elles.

Article 2 : Les Hautes-Parties contractantes reconnaissent mutuellement leurs frontières et leurs souverainetés respectives sur la totalité des territoires sous leur emprise souveraine par l'une et par l'autre des parties au moment de la signature du présent accord.

Article 3 : Les Hautes-Parties contractantes établissent entre elles des relations diplomatiques telles que décrites dans le présent traité. Chacune des Hautes-Parties contractantes peut établir sur le territoire de l'autre, une ambassade permanente faisant office d'intermédiaire privilégié entre les deux parties et de représentation de l'autorité gouvernementale respective à chacune des parties. Les Hautes-Parties contractantes jouissent de l'immunité diplomatique garantie par les usages internationaux.

Titre II : De la Coopération


Article 4 : Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoins explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à mener des actions communes en vue d'une meilleure coopération entre les deux nations, par voie de protocole d'application a posteriori annexés au présent traité ou dans le cadre de politiques interministérielles communes.

Section I - Des Transports et du Commerce

Article 6 : Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture de lignes aériennes entre leurs deux pays respectifs.

Article 7 : Les Hautes-Parties contractantes autorisent des rotations d'avions ou de véhicules aériens entre leurs aéroports respectifs.

Article 8 : Les compagnies de transport aérien doivent être immatriculées dans leurs pays respectifs.

Article 9 : Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture de leurs espaces maritimes et de leurs ports respectifs aux navires de commerce et de plaisance immatriculé dans les pays contractant le présent accord. Ils permettent l'établissement de liaison maritime permanente entre les deux pays.

Section II - De l'Éducation


Article 10 : Les Hautes-Parties contractantes permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une de leurs universités respectives.

Article 11 : Si des frais d'écolage existent, chaque étudiant continue de les payer dans son propre pays lors de son séjour universitaire à l'étranger.

Section III - De l'Audiovisuel et des Médias

Article 12 : Les Hautes-Parties contractantes permettent la diffusion libre de leurs programmes audiovisuels (télévision et radio) si leur technologies respectives le permets, et médias écrits (presse) dans leurs pays respectifs, cela dans les limités fixées par leur législation respective.

Section IV - De la Justice

Article 13 : Si l'Autorité Judiciaire de l'une des Haute-Parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception, si l'étude de la motivation par l'autre Haute-Partie contractante est jugée recevable.

Article 14 : L'Article précédent est nul et non-avenu dans le cas unique où l'une des Hautes-Parties contractantes n'extrade pas ses propres ressortissants.

Article 15 : Les Hautes-Parties contractantes mettent en place une coopération et une politique commune en matière de lutte contre le terrorisme et le crime organisé.

Titre III : De l'assistance militaire


Article 16 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement.

Article 17 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'agression ou d'atteinte à l'intégrité de leur territoire par un état tiers.

Article 18 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent, à la demande de l'une des parties, à se défendre mutuellement en cas de menaces sur ses institutions ou de mise en péril de la paix civiles.

Article 19 : Les Hautes-Parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs élèves-officiers respectifs.

Article 20 : Les parties contractantes s'engagent à laisser accessible leurs ports et aéroports, civils et militaires à leurs avions et navires militaires, en cas de demande d'assistance ou en cas de conflit avec un pays tiers.

Article 21 : Les hautes parties contractantes procède à la mutualisation de la sécurisation des espaces aériens et des eaux territoriales de l'île de la Ligue Eburnèenne Décanale et de l'île édoranaise de Baradhnaith.

Titre IV - De la chasse

Article 22 : La Ligue Eburnéenne Décanale accorde au Saint-Empire d'Edoran dix permis de chasse permettant la chasse de dix proboscidiens par mois, à l'exception des phosphatheriums. Le Saint-Empire d'Edoran s'engage en contre-partie à soulager la Ligue de la viande de proboscidiens en excès et accorde à la Ligue le titre de Fournisseur officiel de la Table de l'Empereur.

Titre V - De l'application présent Traité

Article 23 : Dès qu'une des Hautes-Parties contractantes ratifie le présent traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifie à l'autre partie.

Article 24 : Le présent traité entre en vigueur et lie les Hautes-Parties contractantes à compter de sa ratification par les deux parties, conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

Article 25 : Entre sa signature et son entrée en vigueur, le présent traité est appliqué par les Hautes-Parties contractantes à titre d'anticipation.

Article 26 : Une des Hautes-Parties contractantes peut rompre ce traité en posant, par voie diplomatique, un préavis de 15 jours.



Signé le xx/12/1927(2017), à Allancia (Edoran).

Par l'Ambassadrice Torpen, pour la Ligue Eburnéenne Décanales,
Par André d'Haudricourt, Ministre des Affaires Etrangères pour le Saint-Empire d'Edoran.

Ratifié le xx/12/2017 par les Doyens de la Ligue Eburnéenne Décanale
Ratifié le xx/12/1927(2017) par Sa Majesté Impériale Charles IV, Empereur d'Edoran.


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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 11/12/2017, 10:02 pm

Bonjour,

Petite précision, il s'agit bien de dix permis de chasse pour 10 Proboscidiens et non 10x10 ?

Si il s'agit bien de 10 Proboscidiens par mois, je suis prête à signer ce traité dès aujourd'hui en conformité avec les pouvoirs que m'ont conféré les Doyens. Cependant je dois soumettre ce document aux Doyens pour ratification. Je ne pense pas que cela posera de difficultés.
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 11/12/2017, 11:02 pm

Effectivement, ils s'agit de 10 animaux au maximum par mois et non 10 fois 10.

Je suis heureux que cela vous convienne. J'appose ma signature au nom d'Edoran, et Sa Majesté Impériale devrait le ratifier rapidement.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 12/12/2017, 12:26 am

Très bien, je suis satisfaite de votre réponse, je signe ce traité.

Je dois maintenant le faire ratifier par les Doyens.
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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 12/12/2017, 1:16 am

Les Doyens ont ratifié le traité.


TRAITE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ET DE COOPÉRATION BILATÉRALE ENTRE LA LIGUE EBURNEENNE DECANALE ET LE SAINT-EMPIRE D'EDORAN



La Ligue Eburnèenne Décanale, représentée par l'Ambassadrice Torpen, d'une part,

Et le Saint-Empire d'Edoran, représenté par André d'Haudricourt, Ministre des Affaires Etrangères, d'autre part,


Ci après dénommées les hautes parties contractantes,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :


Titre I : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1 : Le Saint-Empire d'Edoran et la Ligue Eburnéenne Décanale reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants et souverain. Ils reconnaissent mutuellement la légitimité des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires de chacune d'entre-elles.

Article 2 : Les Hautes-Parties contractantes reconnaissent mutuellement leurs frontières et leurs souverainetés respectives sur la totalité des territoires sous leur emprise souveraine par l'une et par l'autre des parties au moment de la signature du présent accord.

Article 3 : Les Hautes-Parties contractantes établissent entre elles des relations diplomatiques telles que décrites dans le présent traité. Chacune des Hautes-Parties contractantes peut établir sur le territoire de l'autre, une ambassade permanente faisant office d'intermédiaire privilégié entre les deux parties et de représentation de l'autorité gouvernementale respective à chacune des parties. Les Hautes-Parties contractantes jouissent de l'immunité diplomatique garantie par les usages internationaux.

Titre II : De la Coopération


Article 4 : Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoins explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à mener des actions communes en vue d'une meilleure coopération entre les deux nations, par voie de protocole d'application a posteriori annexés au présent traité ou dans le cadre de politiques interministérielles communes.

Section I - Des Transports et du Commerce

Article 6 : Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture de lignes aériennes entre leurs deux pays respectifs.

Article 7 : Les Hautes-Parties contractantes autorisent des rotations d'avions ou de véhicules aériens entre leurs aéroports respectifs.

Article 8 : Les compagnies de transport aérien doivent être immatriculées dans leurs pays respectifs.

Article 9 : Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture de leurs espaces maritimes et de leurs ports respectifs aux navires de commerce et de plaisance immatriculé dans les pays contractant le présent accord. Ils permettent l'établissement de liaison maritime permanente entre les deux pays.

Section II - De l'Éducation


Article 10 : Les Hautes-Parties contractantes permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une de leurs universités respectives.

Article 11 : Si des frais d'écolage existent, chaque étudiant continue de les payer dans son propre pays lors de son séjour universitaire à l'étranger.

Section III - De l'Audiovisuel et des Médias

Article 12 : Les Hautes-Parties contractantes permettent la diffusion libre de leurs programmes audiovisuels (télévision et radio) si leur technologies respectives le permets, et médias écrits (presse) dans leurs pays respectifs, cela dans les limités fixées par leur législation respective.

Section IV - De la Justice

Article 13 : Si l'Autorité Judiciaire de l'une des Haute-Parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception, si l'étude de la motivation par l'autre Haute-Partie contractante est jugée recevable.

Article 14 : L'Article précédent est nul et non-avenu dans le cas unique où l'une des Hautes-Parties contractantes n'extrade pas ses propres ressortissants.

Article 15 : Les Hautes-Parties contractantes mettent en place une coopération et une politique commune en matière de lutte contre le terrorisme et le crime organisé.

Titre III : De l'assistance militaire


Article 16 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement.

Article 17 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'agression ou d'atteinte à l'intégrité de leur territoire par un état tiers.

Article 18 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent, à la demande de l'une des parties, à se défendre mutuellement en cas de menaces sur ses institutions ou de mise en péril de la paix civiles.

Article 19 : Les Hautes-Parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs élèves-officiers respectifs.

Article 20 : Les parties contractantes s'engagent à laisser accessible leurs ports et aéroports, civils et militaires à leurs avions et navires militaires, en cas de demande d'assistance ou en cas de conflit avec un pays tiers.

Article 21 : Les hautes parties contractantes procède à la mutualisation de la sécurisation des espaces aériens et des eaux territoriales de l'île de la Ligue Eburnèenne Décanale et de l'île édoranaise de Baradhnaith.

Titre IV - De la chasse

Article 22 : La Ligue Eburnéenne Décanale accorde au Saint-Empire d'Edoran dix permis de chasse permettant la chasse de dix proboscidiens par mois, à l'exception des phosphatheriums. Le Saint-Empire d'Edoran s'engage en contre-partie à soulager la Ligue de la viande de proboscidiens en excès et accorde à la Ligue le titre de Fournisseur officiel de la Table de l'Empereur.

Titre V - De l'application présent Traité

Article 23 : Dès qu'une des Hautes-Parties contractantes ratifie le présent traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifie à l'autre partie.

Article 24 : Le présent traité entre en vigueur et lie les Hautes-Parties contractantes à compter de sa ratification par les deux parties, conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

Article 25 : Entre sa signature et son entrée en vigueur, le présent traité est appliqué par les Hautes-Parties contractantes à titre d'anticipation.

Article 26 : Une des Hautes-Parties contractantes peut rompre ce traité en posant, par voie diplomatique, un préavis de 15 jours.



Signé le 11/12/1927(2017), à Allancia (Edoran).

Par l'Ambassadrice Torpen, pour la Ligue Eburnéenne Décanales,
Par André d'Haudricourt, Ministre des Affaires Etrangères pour le Saint-Empire d'Edoran.

Ratifié le 12/12/2017 par les Doyens de la Ligue Eburnéenne Décanale
Ratifié le xx/12/1927(2017) par Sa Majesté Impériale Charles IV, Empereur d'Edoran.

Doyen Merlin
Doyen Zylis
Doyen Castor


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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 12/12/2017, 11:00 pm

Bonsoir,

Sa Majesté Impériale Charles IV, Empereur d'Edoran ne souhaite pas ratifier le traité ?

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 12/12/2017, 11:11 pm

Le traité est ratifié Madame. Permettez-moi de trouver légèrement déplacée votre impatience. Sa Majesté est quelqu'un de très occupé.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 13/12/2017, 7:18 pm

Bonsoir,

Pardonnez moi, je suis un peu trop sous pression. Les Doyens m'ont donné des missions presque impossibles.
Restons dans les bons rails de ce traité ratifié. Une Ambassadevous a été préparée en LED.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Charles de Hauteville le 14/12/2017, 12:17 am

Nous vous remercions et nous nommerons rapidement un ambassadeur auprès de la LED.

Une ambassade a également été ouverte pour la LED en Edoran.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

Message par Torpen le 14/12/2017, 1:07 am

Charles de Hauteville a écrit:Nous vous remercions et nous nommerons rapidement un ambassadeur auprès de la LED.

Une ambassade a également été ouverte pour la LED en Edoran.

Bonsoir,

Nous vous envoyons un Ambassadeur permanent sous peu, merci pour cet acte diplomatique en cette période troublée.

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Re: Entrevue du ministre avec l'ambassadrice de la LED.

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