Saint-Empire d'Edoran
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Décret impérial C-IV-21-03-1928

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Décret impérial C-IV-21-03-1928 Empty Décret impérial C-IV-21-03-1928

Message par François-Xavier II 22/3/2018, 12:35 am


Décret impérial C-IV-21-03-1928 Armes_Edoran


Décret impérial portant portant dissolution de la diète et convocation aux élections fédérales


Décret impérial C-IV-21-03-1928 N_lett10OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran,


Conformément à la Constitution du Saint-Empire,


avons décrété et décrétons ;


Article premier :

La Diète fédérale sera dissoute le 27 avril 1928.

Les citoyens du Saint-Empire sont convoqué aux élections fédérales le 28 avril 1928.

En cas de nécessité, un second tour sera organisé le 2 mai 1928.


Article deux :

Le Saint-Empire est divisé en 179 circonscriptions éléctorales, défini comme suit :

Circonscriptions d'Allancia

1- St-Ange :
2- Chateauneuf :
3- Joubert :
4- Rouillac :
5- Lefort :
6- Carrignan :
7- Mont-Albert
8- Durantaye :
9- Lachenaie :
10- Manseau :
11- Duquet :
12- Lévys :
13- Nazaire :
14- Lamarche :
15- Desbiens :
16- Labelle :
17- Varna :
18- Brébeuf :
19- Auclair :
20- Valmont :
21- Allancia-Nord :
22- Allancia-Sud :
23- Allancia-Est :
24- Allancia-Ouest :

Circonscription de la Capitale Fédérale

25- Allancia-Centre :

Circonscriptions de Nouvelle-Edoran

1- San Sebastian
2- San Miguel :
3- Arawak
4- Santa-Maria :
5- Fort-Procope
6- Colombiano :


Circonscriptions de Bonne-Espérance

1- Port-Royal :
2- Albertville :
3- Frontenac :
4- Mirabel :
5- Montmagny :
6- Tourville :
7- Château-Richer :
8- Boischatel :
9- Baie-du-Febvre :
10- Nicolet :
11- Fort Léon :

Circonscriptions de Fransie

1- Portneuf
2- St-Charles :
3- Duvallon :
4- Lachenaye :
5- Rougemont :
6- Léry
7- Lamarche :
8- Dessources :
9- Clermont :
10- St-Maurice-des-Martyrs :
11- St-Mathieu :
12- Desmoulins :
13- Lemelin :
14- Bourjolais :
15- Gentilly :
16- Deschambault :
17- Rochambault :
18- Estérel :
19- Louisbourg
20- Hauteville :
21- Bourgchemin
22- Vimont :
23- Bourget :
24- Villeroy :
25- Plaisance :
26- Pont-Rouge :
27- Castelnau :
28- Nicolet :
29- Laprairie :
30- Ladoré :
31- Mercier :
32- Lucéra
33- Iberville :
34- Lafontaine :
35- Viau :
36- Sabrevoix :
37- Courcelles :
38- Arséna :
39- Carillon :
40- Charlesbourg
41- Arcy :
42- Rousseau :
43- Clervalon :
44- Dubuc :
45- Prévost :

Circonscriptions de Chiron

1- Saint-Maurice des Lions :
2- Belcourt :
3- Loubert :
4- Fouillac :
5- Héva :
6- Port-Chiron
7- Lachaise :
8- Authier :
9- Esse :
10- Chez Pougeart :
12- Freshville :
11- Confolens :
13- St-Germain de Confolens :
14- Champneuf :
15- Clerval :
16- Boileau :
17- Montbront :
18- Colombier :
19- Pont-Rouge :
20- Longue-Rive :
21- Duhamel :
22- Lesterps :
23- St-Junien :
24- Montebello :
25- Beauguéfier :
26- Duparquet :
27- Dupuy :
28- St-Urbain :
29- Chabanais :
30- Richmond :
31- Ragueneau :
32- Contrecoeur :
33- Rémigny :
34- Lorrainville :
35- Lebel :
36- Angliers :
37- Belleterre :
38- Plaisance :
39- Linton :
40- Normandin :
41- Neuville
42- Biencourt
43- Albanel
44- Normandeau
45- Bordeleau

Circonscription d'Alémanie :

1- Treste  
2- Liekzig
3- Hauptdorf
4- Wilhelmheim
5- Zwickov
6- Blautzen
7- Zilleberberg
8- Prezlau

Circonscription de Palogne :

1- Kosciusko-Czestochowa
2- Torùn
3- Radom
4- Drüsk
5- Bydgoszcz
6- Wlocawek
7- Brezclaw
8- Legnica

Circonscription de Tchecoslovénie :

1- Jansa
2- Lubjini
3- Drak
4- Vaclav
5- Koroska
6- Ratislava

Circonscription des Eslagnes :

1- Zaramanca
2- Barcedrid
3- Cordilbao
4- Huelgena
5- Servicante
6- Lisboal

Circonscription de Moldavia :

1- Chinisau
2- Maxichi
3- Spartoski
4- Lessalonique
5- Zlotberg
6- Tyrospol

Circonscription de Voltwana :

1- Nassara
2- Mbango
3- Banjé
4- Swatara
5- Erg
6- Tangoran

Circonscription d'Eperonnie :

1- Miravet
2- Duras
3- Quastel
4- Algomac City
5- Lancret
6- Beaufort
7- Fort-Sabrevoix

Article trois :

Le collège des Députés d'Empire est porté à 81 députés.


Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le sept mars de l'an mil neuf cent vingt-huit


Car tel est Notre bon plaisir


Charles IV






François-Xavier II
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