Ligue Traditionaliste Fransienne

Mes chers amis!

Nous sommes tous ici habités par ce doux sentiment qui rempli nos coeurs d'allégresse, celui de se sentir appartenir à notre bonne vieille terre de Fransie! Oui mes amis! Nous sommes plus que les descendants d'un antique royaume aujourd'hui amalgamé à un Grand Empire, nous sommes un peuple, une nation, fière de ses valeurs, de ses traditions, et qui saura se tourner vers un avenir commun, un avenir radieux, un avenir fransien! Car mes amis, aujourd’hui est un jour béni! Comme ce fut le cas jadis, nos intérêts si particuliers vont enfin pouvoir se faire entendre auprès des instances dirigeantes de l'Empire. Aujourd'hui est la renaissance d'un parti fransien qui aura à coeur de défendre les intêrets des Fransiens, les plus raffinés et les plus estimés sujets de l'Empire. Pour cela, mes amis, je me propose de mener à bien cette mission, celle de la Ligue, qui plus qu'une mission, est un devoir que se doit la Fransie à elle-même, que doit la scène politique à la Fransie, que les élites doivent au peuple!

Mais pour que tout aille bien, il faut porter notre voix, il faut défendre nos intérêts au cœur des institutions impériales. Nous nous devons de prendre pied à Allancia. Nous nous devons d'envoyer une délégation de fiers Fransiens à la diète. Nous nous devons, pour finir, de tenter de prendre la direction de la Fransie...

Fransiens, Fransiennes, je serais fier d'être à la tête de ce grand parti que sera la Ligue, le plus grand de l'Empire, pour servir le plus grand des peuples!

Vive la Ligue, la Fransie et l'Empereur

Chapitre 1 : Disposition Générales

Article 1.1 : Dénomination
La dénomination du mouvement est "Ligue Traditionnaliste Fransienne". Egalement reconnue, par l'usage courant, par "la Ligue" ou "Ligue Fransienne".

Article 1.2 : Adhésion exclusive
Les adhérents de la Ligue acceptent les présents statuts et les décisions du Parti. Ils ne peuvent appartenir à un autre parti ou groupe politique relevant directement ou indirectement d’un parti autre que la Ligue Traditionnaliste Fransienne. Il ne peuvent soutenir d’autres candidats à des fonctions électives que ceux investis ou soutenus par la Ligue.

Article 1.3 : Conditions d’ancienneté pour accéder à des fonctions nationales
Sauf les exceptions expressément visées par les décisions du Bureau Exécutif, nul ne peut être membre du Bureau National des Ahésions ou du Bureau Exécutif s’il n’a pas trois mois consécutifs au moins de présence à la Ligue. Les mêmes dispositions s’appliquent aux élections à une fonction ou à une assemblée de caractère national.



Chapitre 2 – Les militants

Article 2.1 : Conditions d’adhésion
L’adhésion à la Ligue Traditionnaliste Fransienne est libre à tout résidents Fransiens. Elle s’effectue de façon individuelle. L’âge minimal d’adhésion est de 15 ans.

Article 2.2 : Bureau National des adhésions
Le Bureau Exécutif nomme, chaque 2 ans, un Bureau National des Adhésions. Le nombre de membres du Bureau National des adhésions est fixé à 10 par les présents statuts.
Le Bureau National des adhésions enregistre les demandes d’adhésion puis se charge de transmettre le détail des adhésions concrétisées et des radiations décidées, ainsi que le motif de ces dernières.
Le Bureau National des Adhésions veille au respect de l’ensemble des dispositions relatives aux adhésions. Il est ainsi habilité à délivrer des cartes d’adhésion.

Article 2.3 : Modalités d’adhésion
Les demandes d’adhésions sont individuelles. Elles doivent obligatoirement prendre une forme écrite et être datées. Elles sont déposées, soit auprès du Bureau National des Adhésions.

Article 2.4 : Radiation, démission, exclusion
La qualité de membre du Parti se perd par la radiation, la démission ou l’exclusion. La radiation ne peut intervenir que sur intervention du Bureau National.
La démission entraîne pour le démissionnaire désireux d’être à nouveau membre du Parti l’obligation de demander son adhésion dans les conditions définies à l'article 2.3.
La démission est effective après envoi d'une lettre explicative au Bureau National des Adhésions.



Chapitre 3 – Le Bureau Exécutif

Article 3.1 : Rôle et compétences du Bureau Exécutif
Instante dirigeante en absence du Président de la Ligue, le Bureau Exécutif est également chargé de :
- la nomination du Président et des directeurs politiques de la Ligue,
- l’adoption des textes d’orientation générale et des programmes électoraux du Parti,
- la décision de participer au gouvernement, les accords politiques de fond avec d’autres formations,
- la ratification des accords et conventions conclus avec un parti national ou étranger,
- la ratification définitive des candidats aux élections publiques à l’occasion des opérations générales de ratification,
- les décisions relatives à l’organisation des Congrès nationaux,
- l’approbation des statuts et règlements intérieurs

Article 3.2 : Désignation du Bureau Exécutif
Les membres du Bureau Exécutif sont nommés par cooptation en accord avec l'article 3.4.

Article 3.3 : Durée du mandat du Bureau Exécutif
Les membres du Bureau Exécutif sont nommés pour une durée illimitée. La révocation d'un membre est immédiate s'il quitte le parti. Sur saisie d'au moins deux membres du Bureau, ce dernier peut mettre en action un vote (scrutin uninominal à la majorité absolue) pour la révocation de l'un de ses membres.

Article 3.4 : Limite Statutaire
La limite statutaire du Bureau Exécutif est fixée entre 4 et 8 membres.



Chapitre 4 – Elections politiques, désignation des candidats

Article 4.1 : Désignations des candidats
Les candidats aux élections politiques sont désignés par le Bureau Exécutif et inscrits sur la liste électorale de l'élection concernée.

Article 4.2 : Désignation du candidat à la Chancellerie de l'Empire 
Le candidat à la Chancellerie de l'Empire est désigné à bulletin secret par l’ensemble des adhérents, parmi la liste des candidats enregistrés. La majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour être déclaré élu au premier tour. Seuls peuvent se présenter au deuxième tour -organisé dans les mêmes conditions que le premier- les deux candidats arrivés en tête au premier tour. Les candidatures sont enregistrées par le Bureau Exécutif.

Article 4.3 : Désignation des candidats à la présidence de l’Assemblée et au poste de Premier-ministre de Fransie
Les désignations du candidat aux fonctions de Président de l’Assemblée nationale et de Premier-ministre de Fransie, nécessitent l’avis conforme du Bureau Exécutif.

Article 4.4 : Conditions de dépôt des candidatures
Tout candidat à une élection locale ou nationale doit déposer une déclaration de candidature auprès du Bureau Exécutif.

Article 4.5 : Engagement sur l’honneur des candidats
Tout candidat membre de la Ligue prend l’engagement sur l’honneur de remettre sa démission aux instances concernées si, après avoir été élu, il quitte la Ligue pour une cause quelconque.



Chapitre 5 – Le Congrès national

Article 5.1 : Convocation du Congrès national
Le Congrès national est convoqué par le Bureau Exécutif. Celui-ci fixe le calendrier et procède à son organisation matérielle. Un Congrès national extraordinaire peut, si nécessaire et sans condition de délai, être réuni par le Bureau Exécutif.

Article 5.2 : Délégués au Congrès national
Les délégués au Congrès national sont nommés par le Bureau Exécutif. Ils participent aux travaux des Congrès nationaux.

Article 5.3 : Organisation du Congrès national
Le Congrès national est convoqué au moins une semaine à l’avance par le Bureau Exécutif, qui en fixe le lieu, la date et l’ordre du jour. Ce délai peut être abrégé en cas d’urgence. Tous les organes du Parti sont immédiatement informés. Les contributions au débat peuvent être adressées dès ce moment et jusqu’à une date déterminée par le Bureau Exécutif.

Article 5.4 : Consultation directe des adhérents
Sur proposition du Président de la Ligue ou du Bureau Exécutif, il peut être décidé d’organiser une consultation directe des adhérents en leur soumettant une question rédigée simplement. Le Bureau Exécutif fixe les modalités d’organisation des votes en découlant.