Décret impérial FX 31/013

Décret impérial portant réforme de l'Armée du Saint-Empire


OUS, François-Xavier, deuxième du nom, Empereur d'Edoran,

Sur proposition du Feld-Maréchal,

Après avis de Son Altesse Impériale Louis de Klausbourg et de Son Altesse Charles de Hauteville,

avons décrété et décrétons ;

PARTIE I – DE LA CAVALERIE

Article Premier

Le Corps de Cavalerie est intégré avec rang de corps d’armée au sein de la Force de Défense du Territoire de l’Armée de Terre Impériale.

Article Deux

Son siège demeure au Château Fredgard, à Allancia.

Ses missions sont définies comme suit :
- Surveillance et protection des parcs impériaux et des espaces naturels, notamment en montagne, en lien avec les autorités fédérés
- Surveillance et protection des forêts et domaines impériaux en coopération avec la Garde Impériale
- Sécurisation du Château Fredgard à Allancia
- Participation et renfort au maintien de l’ordre et à la sécurisation des édifices publics en coopération avec la Garde Impériale et la Gendarmerie Impériale
- Service d’honneurs, folklore et représentations publiques dans le cadre de festivités locales ou nationales.
- Participation aux services funéraires des hautes personnalités civiles et militaires avec la Garde Impériale.
- Opérations militaires nécessitant la participation d’unités équestres
- Opération militaires de défense du territoire métropolitain
- Sécurisation et défense du territoire en Eperonnie
- Renfort aux forces de polices en Eperonnie
- Toutes autres missions sur ordre de l’Etat-major

Article Trois

Afin d’assurer ses missions et dans un but de modernisation, les régiments suivants sont transformés et équipés en régiments d’infanterie mécanisée ou de blindés légers, tout en conservant leur appellation et leur tradition de régiment de cavalerie :
- 11e régiment de cavalerie de la 1ère division de cavalerie
- 21e régiment de cavalerie de la 2e division de cavalerie
- 31e régiment de cavalerie de la 3e division de cavalerie
- 41e régiment de cavalerie de la 4e division de cavalerie
- 42e régiment de cavalerie de la 4e division de cavalerie


PARTIE II – DE LA RESERVE MILITAIRE

Article Quatre

Le Corps de Réserve de l’Armée de Terre Impériale est dissous.

Il est crée l’Office de Coordination Interarmées de la Réserve Militaire (OCIRM) en tant que structure intercomposante sous l’autorité du Feld-Maréchal.

Article Cinq

L’OCIRM est divisé en Groupement de Réserve chargé de coordonner la réserve dans une arme donnée, d’assurer la formation et l’entrainement des réservistes et de répartir les renforts en cas de besoins.

Ses groupements sont :
- Groupement de Réserve d’Infanterie
- Groupement de Réserve d’Artillerie
- Groupement de Réserve Blindée
- Groupement de Réserve du Génie et de la Sécurité Civile
- Groupement de Réserve Expéditionnaire et Coloniale
- Groupement de Réserve Navale
- Groupement de Réserve Portuaire
- Groupement de Réserve des Fusiliers-Marins
- Groupement de Réserve Aérienne
- Groupement de Réserve de la Gendarmerie et de la Garde
- Groupement de Réserve du Service de Santé


PARTIE III – DU CIDES

Article Six

Le Commandement Impérial de Défense et d’Etude Spatiale est divisé en département comme suit :

- Département de Recherche Spatiale, chargé de la recherche scientifiques concernant l’espace, par le biais : de l’observation du ciel et de l’espace à partir des observatoires et instruments au sol et dans l’espace, de la recherche théorique, de l’analyse d’échantillon spatiale, d’expérimentation dans l’espace ou sur la microlune, etc… Ce département travaille en collaboration avec l’Office Scientifique de l’Armée du Saint-Empire.

- Département de Météorologie, chargé de l’étude et de la prévision météorologique en collaboration avec l’Institut Edoranais de Géographie Micromondiale.

- Département de la Défense Spatial, chargé de la mise en œuvre des moyens spatiaux de défense du territoire situé à bord de la station spatiale, de satellite ou autre.

- Département de Poursuite des Satellites, chargé de la communication et des réglages des moyens d’observation et de communication à bord des satellites et de la station spatiale. En collaboration avec le CIROS.

- Département de Planification et de Suivi des Missions, chargé d’organiser et de suivre les missions habités ou non dans l’espace, sur la station spatiale ou la microlune. Il met en œuvre tout lancement spatial et suit en permanence l’activité et la position de la station spatiale et effectue à distance les réglages nécessaires. Il supervise la colonisation de la microlune.

- Département de Formation et d’Entrainement des Edoranautes, chargé de la sélection, de la formation, de l’entrainement et du suivi médical des édoranautes.

- Département Technologique, chargé de concevoir, fabriquer et expérimenter les appareils et autres technologies nécessaire aux missions spatiales : lanceurs, modules, vaisseaux, habitacle microlunaire, satellites, etc… En étroite collaboration avec le secteur industriel privé.


PARTIE IV – DU MARECHALAT HONORAIRE

Article Sept

Il est officialisé la dignité de Maréchal honoraire du Saint-Empire.
Elle ne constitue pas une fonction au sein de l’Etat-major.
Elle remplace le grade du titulaire qui bénéficie du rang et de l’appel de « Maréchal » ou « Maréchal honoraire ».
Elle se place au-dessus de Général d’armée et d’Amiral dans la hiérarchie des grades de l’Armée du Saint-Empire.

Article Huit

La dignité de Maréchal honoraire du Saint-Empire est conféré, à vie, par l’Empereur, de son initiative ou sur proposition du Feld-Maréchal.
Elle a vocation a honoré un officier général de l’Armée du Saint-Empire en fin de carrière, ayant eu des fonctions au sein de l’Etat-major ou ayant commandé une opération militaire d’envergure, et dont la loyauté, le patriotisme, le sens de l’honneur et la compétence au commandement sont unanimement reconnus.

Article Neuf

Les Maréchaux honoraires et leur famille bénéficient de la protection de la Maréchaussée Impériale.

Article Dix

Sont reconnus à la dignité de Maréchal honoraire du Saint-Empire, bien que l’usage du titre précéda le présent décret :
- Monseigneur le général d’armée Louis-Xavier de Lancret, duc de Léry. A titre posthume.
- Son Altesse le général d’armée Charles de Hauteville, prince de Saint-Ange.
- Son Altesse Impériale le général d’armée de réserve Louis, prince de Klausbourg.

Donné au Palais de la Réunification, Allancia, le vingt-trois mars de l'an mil neuf cent trente-et-un

Car tel est Notre bon plaisir



François-Xavier II