Lettres patentes du 13 avril 1931

Lettres patentes

OUS, François-Xavier, deuxième du nom, Empereur d'Edoran, Roi de Chiron, Roi de Fransie, Grand-Duc d'Allancia, etc.

A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, QUI CES PRÉSENTES LIRONT, SALUT !

Au sein de Notre Glorieux et Saint Empire, nombres de famille se sont vu attribuer une place dans Notre basse & haute Noblesse pour les éminents & grandioses services que d'ancestraux membres eurent rendu à Notre Couronne, à Notre Patrie.

Des plus grands honneurs que Notre Souveraine fonction concède, il est du titre de Prince le premier de ceux-ci. Et il apparait comme d'une juste & légitime priorité que de veillez à conserver la primauté de cet honneur & l'extrême rigueur dans sa concession.

Deux des plus valeureuses & illustres familles de Notre Empire bénéficie d'un usage singulier dans la titulature & la transmission de leur principat. Il s'agit de la Maison de Fricard, dont le temps, l'usage & mes prédécesseurs y ont associé le titre de Prince du Sang, & la Maison de Klausbourg-Traceau, dont mon père Charles IV a associé le titre de Prince de Klausbourg.

La particularité de la transmission de ces deux titres est qu'elle intéresse le chef de la Maison & tous ses enfants & non seulement l'ainé.

Aussi Il est jugé opportun d'apporter clarté et simplicité à la transmission de ces titres.

En foi de quoi, & après les avis de Notre Maison & en particulier du Collège Impérial d'Armes, nous décidons, concernant le titre de Prince du Sang, que celui-ci est érigé en Prince de Fricard toujours associé au rang de pair et à la position de premier et plus ancien des Pairs de l'Empire, donnant ainsi la Présidence de la Chambre des Pairs. Son port est réservé au chef de la Maison de Fricard, qui pourra transmettre à son premier fils son titre & son rang de Pair de l'Empire, & à défaut de fils, à sa première fille, & ainsi de suite tant que descendance il y aura & jusqu'à qu'à défaut de descendance le titre échoit à la Couronne.

Aussi, de la même manière, nous décidons, concernant le titre de Prince de Klausbourg, que celui-ci est réservé au chef de la Maison de Klausbourg-Traceau, qui pourra transmettre à son premier fils son titre & son rang de Pair de l'Empire, & à défaut de fils, à sa première fille, & ainsi de suite tant que descendance il y aura & jusqu'à qu'à défaut de descendance le titre échoit à la Couronne.

Les titulaires jusqu'alors des titres de Prince du Sang et de Prince de Klausbourg, et appellation d'Altesse Sérénissime les conserves en viager.

Les titres de Prince de Fricard et de Prince de Klausbourg donne droit à l'appellation d'Altesse Sérénissime.

Et à fin que soit chose ferme & stable, Nous apposons & frappons les présentes de Notre sceau, consignons ces concessions au registre de la noblesse impériale & en faisons la légitime & patente publicité.  

Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le treize avril de l'an mil neuf cent trente-et-un

Car tel est Notre bon plaisir

François-Xavier II

Par l'Empereur,

Nathaniel Bernardin,
Grand Héraut des Armes Impériales