Décret R-P 33/02

Décret impérial portant création de l'Ordre impérial de l'Union

OUS, Philippe Ier, Basileus de Moldavia, Prince de Klausbourg, Duc de Carrignan et de Port-Royal, Régent du Saint-Empire,

En ces premières Fêtes de la Fédération, il nous est apparu comme utile et nécessaire de créer un ordre qui réunirait les serviteurs de l'Empire et de la Fédération, ayant acquis par leur mérite le droit à la reconnaissance de la Couronne et des Nations constitutives de la Fédération, c'est pourquoi :

avons décrété et décrétons ;

Article Premier :

Il est institué un ordre pour récompenser les mérites distingués, tant civil que militaire, acquis au service de la Fédération l'Ordre de l'Union.

Article Deux :

L'Ordre impérial de l'Union comporte deux grades et une dignité : chevalier, commandeur et grand-croix. L'Empereur en est de droit le Grand-Maître. Le Chancelier du Saint-Empire est de droit grand-chancelier de l'Ordre.

Article Trois :

Les récipiendaires de l'Ordre sont nommés par décret de l'Empereur de sa propre initiative, ou sur proposition du Chancelier.

Article Quatre : Les membres de l'Ordre prêtent à leur réception dans l'Ordre le serment suivant :

"Je jure d’être fidèle à l’Empereur et à sa dynastie : je promets, sur mon honneur, de me dévouer au service de sa Majesté, à la défense de sa personne, et à la conservation du territoire du Saint-Empire dans son intégrité ; de n’assister à aucun conseil ou réunion contraire à la tranquillité de l’État ; de prévenir sa Majesté de tout ce qui se tramerait à ma connaissance contre son honneur, sa sûreté, ou de tout ce qui tendrait à troubler l’union et la bien de l’Empire.

Article Cinq : La décoration est fixée comme présentée en annexe.
- Les grands-croix porteront la croix suspendue à un large ruban bleu-de-ciel, attaché en baudrier de droite à gauche ; ils auront aussi, sur le côté gauche de leur habit et manteau, le plaque en broderie d’argent.
- Les commandeurs porteront au cou une croix pareille, mais de moindre grandeur, suspendue à un ruban bleu-de-ciel.
- Les chevaliers porteront la croix attachée à un ruban bleu-de-ciel, au côté gauche de la poitrine.

Article Six : L'Ordre est placé après l'Ordre impérial de l'Aigle d'Argent dans l'ordre de préséance des décorations civiles et militaires. Sa devise est "A Jamais".

Article Sept :

Le Chancelier du Saint-Empire et le Grand-Maréchal du Palais sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent décret.

Donné au Palais de la Réunification, Allancia, le onze mars de l'an mil neuf cent trente-trois

Car tel est Notre bon plaisir


Philippe, Régent

Annexe: