Décret PII-34-01

Décret impérial portant convocation des élections fédérales

OUS, Philippe, deuxième du nom, par la Grâce d'Ether, Empereur d'Edoran, Roi de Chiron et de Fransie, Grand-duc d'Allancia, Protecteur de l'Eglise d'Ether,


Vu la Constitution,


Article Premier

La Diète Fédérale est dissoute à compter du 17 janvier, 23 h 59.

Article Deux

Les citoyens édoranais sont convoqués aux urnes pour le premier tour des élections fédérales les 18 et 19 janvier 1933.

Le cas échéant, un second tour sera organisé les 21 et 22 janvier 1933.

Les déclarations de candidature et la campagne du premier tour seront closes, le 17 janvier 1934 à 23 h 59 (heure d'Allancia). La campagne du second tour sera close le 20 janvier 1934 à 23 h 59 (heure d'Allancia).

Les scrutins des 1er et 2e tours seront clos respectivement le dimanche 23 et le mercredi 26  avril 1933 à 20 heures (heure d'Allancia).

Article Trois

Pour cette nouvelle élection :

- Les circonscriptions de la précédente élection sont reconduites, soit un total de 179 circonscriptions.

- Le nombre de députés d'Empire est de 179.

Donné au Château de Neuville, Royaume de Chiron, le treize janvier mil neuf cent trente-quatre.

Car tel est Notre bon plaisir

Philippe II