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Accords de Wentworz Park
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Accords de Wentworz Park
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre le Saint-Empire d'Edoran et la République de Sévéroslavie, dit "Accords de Wentworz Park"
Les parties contractantes, à savoir,
La République de Sévéroslavie, ci-après dénommé Sévéroslavie, représenté par Son Excellence M. Andreï Nabokov, Président de la République, d'une part,
Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Sa Majesté Philippe III, Empereur,
Réuni à Wentworz Park, Silverstein,
Sous la médiation du Grand-duché de Zollernberg, représenté par Son Altesse Le Très Noble Donald Smith, Duc de Kolstein, Lord-Protecteur du Grand-Duché,
Conviennent ensemble des dispositions suivantes :
Titre 1 : De la Reconnaissance Mutuelle
Article 1er. La Sévéroslavie et Edoran reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants et souverain de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leurs souverainetés respectives sur la totalités des territoires revendiqués par l'un et l'autre.
Article 2. Le Saint-Empire éteint ses revendications sur l'Alémanie du Sud et reconnaît le protectorat de Sinésie orientale comme relevant de la sphère d'influence Sévéroslave.
Article 3. Edoran reconnait à la Sévéroslavie la propriété du tronçon du transterranovien sis sur son territoire ainsi que les gares s’y rapportant. Cependant, la Sévéroslavie donne concession perpétuelle à l’entreprise Edorails pour l’exploitation de ce tronçon, sans clause d’exclusivité.
Article 4. Les parties contractantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade d’Edoran en Sévéroslavie avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de la Sévéroslavie. De même, il est établi une Ambassade de Sévéroslavie en Edoran, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié d'Edoran.
Titre 2 : De la Ville de Tràvna
Article 5. A titre transitoire, la Sévéroslavie reconnaît l'appartenance de la ville de Travnà au Saint-Empire d'Edoran. Les résidents sévéroslaves nés à Travnà pendant la période de souveraineté sévéroslave et leurs enfants disposent de la double nationalité édorano-sévéroslave.
Article 6. Le Saint-Empire d'Edoran s'engage à réaliser, au plus tard le 11 janvier 2025 (calendrier micromondial), un référendum pour statuer sur le maintien de Tràvna dans le Saint-Empire ou son retour à la République de Sévéroslavie.
Article 7. La république de Sévéroslavie pourra établir un Consulat de Sévéroslavie à Travnà sous la responsabilité de l'Ambassadeur sévéroslave en Edoran, chargé de représenter la République de Sévéroslavie à Travnà et d'accompagner les sévéroslaves y résidant.
Titre II : Dispositons tremporaires
Article 8 : A la demande du gouvernement représenté par M. Alexei Nabokov, le Saint-Empire d'Edoran s'engage à fournir une aide militaire :
- afin d'assurer la sécurité des institutions sévéroslave
- afin de rétablir la République de Sévéroslavie dans ses droits dans le Protectorat de Sinésie orientale.
A Wentworz Park, le 11/08/2024,
Signé par Son Excellence M. Alexei Nabokov, Présidente de la République de Sévéroslavie,
Signé par Sa Majesté Philippe III, Empereur d’Edoran,
Philippe III- baratineur
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Date d'inscription : 17/03/2013
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