Commission parlementaire

Rappel du premier message :

Marc Turcotte

- Voici, un texte qu'on nous a présenté. Je vous invite à débattre et à discuter. Votre décision sera essentielle à la Diète et au Saint-Empire.

Article 1er
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.
Article 2
Les droits naturels et imprescriptibles de l'Homme sont la liberté, la propriété et la justice.
Article 3
Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.
Article 4
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui: ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
Article 5
La Loi est l'expression de la volonté générale. Tous sont égaux devant la loi.
Article 6
Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.
Article 7
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi.
Article 8
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme: tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
Article 9
La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration.
Article 10
La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

Marc Turcotte

- Le débat a déjà été fait. On ne reviendra pas toujours en arrière. Si les gens ne sont pas content, ils ont juste à pleurer auprès de leurs maitresses.

Il faudrait, d'abord, que vous arrêtiez d'agir selon les volontés des auteurs!

contre les volonté vous voulez dire.

Il n'y a pas eu de débat. Monsieur Turcotte n'a qu'à décréter qu'un projet est constitutionnel pour qu'il le soit ? Sans se soucier de l'auteur ?

La Diète est gérée par un incompétent voilà tout. Les Lejustiens sont une clique néfaste pour notre parlement. La religion a du embrouiller leur cerveau.
Des rires vinrent de la gauche de l'assemblée.

Voulez-vous de ce texte ?

Article 1er
Les edoranais naissent et demeurent libres et égaux en droits.
Article 2
Les droits naturels et imprescriptibles sont la liberté, la propriété et la justice.
Article 3
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui: ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
Article 4
La Loi est l'expression de la volonté générale divine. Tous sont égaux devant la loi.
Article 5
Tout edoranais étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.
Article 6
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation soit pacifique.
Article 7
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
Article 8
La liberté d'association est garantie.

Pour

Nous nous abstenons.

Pour

Pour

pour

Marc Turcotte nous laissons 12 heures encore à ce vote.

Les Chalentistes votèrent contre

Pour

Nous votons contre car nous voulons notre propre projet.

De plus, nous sommes surpris que les Carnavonistes et les Lamethistes appuient cela...


Article 4
La Loi est l'expression de la volonté générale divine.

Pour

Le président Marc Turcotte arrive avec les résultats.

225 députés ont voté, donc une participation 86,5%

Voici la répartition des votes.
160 Pour
49 Contre
16 Blanc

La proposition est donc accepté, avec un résulat de 76,5%. Nous allons envoyé ce texte à la Chambre des Pairs.

Nous retirons notre projet...

Nous dénonçons ici un vice de procédure.

En effet, ma proposition et celle du député duceppe sont deux propositions bien différentes et ne constitue pas un amendement de mon texte. Donc les deux textes devraient être votés séparément.

Marc Turcotte
- Je vois pour ma part deux chartes des droits. La commission a choisis et le débat est clos.

Depuis le début je propose de les faire voter l'une contre l'autre...

Pour ne rien arranger la Chambre des Pairs est farouchement opposée à cette charte

Et ils ont bien raison, au moins la Chambre des pair est une institution saine du markisme et de la Franc-Charpenterie, ou presque

Nous reproposons notre texte.

Marc Turcotte
- La commission et la Diète n'ont pas voulu de vtre texte, monsieur St-Onge. Nous annoncerons bientot notre prosition à la question.