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Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
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Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Rappel du premier message :
Suite à la demande de députés, nous ouvrons cette commission.
Suite à la demande de députés, nous ouvrons cette commission.
Benoît St-Onge- Speaker
- Nombre de messages : 544
Age : 48
Date d'inscription : 31/03/2009
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Si cette rallonge est demandée dans le cadre du dépôt de la liste civile elle est examinée, mais cela n'a pas été le cas en dehors.
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Robert Bourque
- Est-ce dans les obligations de la Chambre des pairs de faire un contrôle? Je pose la question de manière théorique et non pratique.
- Est-ce dans les obligations de la Chambre des pairs de faire un contrôle? Je pose la question de manière théorique et non pratique.
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
J'ai une question qu'elle est l'utilité de la Chambre des Pairs si elle ne contrôle pas les deniers publics consentis à la famille impériale ?
Lucien Duceppe- bavard impénitent
- Nombre de messages : 942
Age : 41
Date d'inscription : 17/02/2012
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Les pouvoirs de la Chambre des Pairs sont clairs
Elle possède des compétences propre dans la succession au trône définis antérieurement dans la présente constitution, elle
établit la liste civile impériale, elle est la seule à autoriser l'Empereur a devenir souverain d'un autre État et elle doit être consulté par l'Empereur pour qu'un nouvel État vassal soit admis.
Voilà M. Bourque.
Elle possède des compétences propre dans la succession au trône définis antérieurement dans la présente constitution, elle
établit la liste civile impériale, elle est la seule à autoriser l'Empereur a devenir souverain d'un autre État et elle doit être consulté par l'Empereur pour qu'un nouvel État vassal soit admis.
Voilà M. Bourque.
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Nous ne faisons, M. Duceppe, que respecter le rôle qui nous a été confié par la Constitution de l'Empire.
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Marc Turcotte
- Selon vous, est-ce que la Chambre des Pairs a utilité autre que celle d'accepter de manière aveugle, de payer les factures du Palais et de donner une rente à la Famille impérial?
- Selon vous, est-ce que la Chambre des Pairs a utilité autre que celle d'accepter de manière aveugle, de payer les factures du Palais et de donner une rente à la Famille impérial?
Ignace II- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1205
Age : 58
Date d'inscription : 28/05/2010
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Monsieur Turcotte le débat n'est pas à savoir quel est la place de la Chambre des Pairs que nous sachions. Si vous n'avez plus de questions sur les dépenses du palais, pouvons nous aller nous rassoir à notre place?
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Robert Bourque
- Merci Votre Altesse. Vos réponses nous ont permis de comprendre l'inutilité constitutionnelle de votre institution.
- Merci Votre Altesse. Vos réponses nous ont permis de comprendre l'inutilité constitutionnelle de votre institution.
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Nous ne voyons pas le rapport avec cette commission Monsieur Bourque...
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
D'autres témoins doivent-ils être entendus? Il me semble que les dépenses du palais sont pour le moins floues et hors de contrôle démocratique...
V-E Chandebise- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1235
Age : 45
Date d'inscription : 17/01/2007
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
La seule chose qu'ait fait les membres de la commission est de démolir l'image de l'Empereur et de critiquer les personnes venues témoigner... Avez-vous la moindre preuve montrant que le Palais gaspille l'argent du contribuable?
Victoire Carnavon- Speaker
- Nombre de messages : 576
Age : 37
Localisation : Allancia
Date d'inscription : 24/05/2011
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Il est parfaitement inepte de se poser des questions sur les dépenses de l'Empereur quand nous perdons notre temps et donc de l'argent à palabrer pendant cette commission parlementaire... Qu'avez vous appris? Rien !! Cloturons ce point et passons des des sujets autrement plus importants que cela.
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
- Nombre de messages : 1905
Age : 59
Date d'inscription : 24/06/2007
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Il semblerait bien que cette commission n'ait servi à rien. L'UC l'avait bien dit, mais on préfère en faire à sa tête
Cryspule Lameth- Beau Parleur
- Nombre de messages : 1016
Age : 56
Date d'inscription : 24/07/2011
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Peut être faudrait-il connaître les conclusions de cette commission... que personne ne vienne nous reprocher d'avoir travailler dans le vent...
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Cette commission peut-elle être dissoute ? Quelqu'un peut-il en faire la conclusion ?
Eugénie de Sabrevoix- Orateur Historique
- Nombre de messages : 4024
Age : 33
Date d'inscription : 17/03/2011
Re: Commission parlementaire sur les dépenses de l'Empereur
Marc Turcotte
- Normalement, c'est le président de la Diète, qui rédige le rapport.
- Normalement, c'est le président de la Diète, qui rédige le rapport.
Ignace II- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1205
Age : 58
Date d'inscription : 28/05/2010
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