Saint-Empire d'Edoran
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Derniers sujets
» Communiqués du Palais
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III

» Eliott Orange
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville

» Accords de Wilhelstaufen
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III

» (élections fédérales - janvier 1934)
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III

» Questions au gouvernement
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole

» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville

» Discours de politique générale - Hauteville I
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville

» Décret PII-34-03
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III

» Décret PII-34-02
Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III

Connexion

Récupérer mon mot de passe

Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana

Aller en bas

Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana Empty Constitution d'Etat du Royaume de Voltwana

Message par François-Xavier II 30/11/2017, 9:20 pm

Nom officiel de l'Etat fédéré : Royaume de Voltwana

Régime : Monarchie parlementaire

Chef de l'Etat fédéré (nom du poste) : Roi de Voltwana

- Procédure de désignation  : succession héréditaire par primogéniture sans distinction de sexe

Chef du gouvernement fédéré (nom du poste) : Premier Ministre

- Procédure de désignation et responsabilité : Nommé par le Roi, responsable devant la Chambre

Gouvernement fédéré (nom de l'organe et de poste des membres) : Gouvernement, composé de Ministres

- Procédure de désignation et responsabilité : Nommés par le Premier Ministre, responsable devant la Chambre

Assemblée(s) législative(s) : Chambre des Lois

- Composition et procédure de désignation : 150 députés, élu à raison d'un par district

Capitale : Nassara

Organisation territoriale : 6 provinces dirigés par des préfets, et 150 districts dirigés par des chefs de district

Organisation judiciaire : Tribunaux coutumiers, ou juges itinérants

Organe de contrôle constitutionnel : aucun
François-Xavier II
François-Xavier II
Speaker

Nombre de messages : 566
Age : 51
Date d'inscription : 19/10/2017

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum