Loi sur la nationalité édoranaise

Loi sur la nationalité édoranaise

Art. I.
La nationalité édoranaise s’acquiert par filiation de manière automatique si :
- L’enfant nait en Edoran ou à l’étranger, de père édoranais
- L’enfant nait en Edoran de mère édoranaise
- L’enfant nait à l’étranger de mère édoranaise et de père résortisant d’un pays allié selon le Ministère des Affaires Etrangères.
- L’enfant nait en Edoran de parents inconnus

Art. II.
La nationalité édoranaise s’acquiert en cas de mariage :
- De manière automatique, en épousant un homme citoyen édoranais
- Sur demande, en épousant une femme citoyenne édoranaise, à la condition que la résidence principale et habituelle du couple soit en Edoran et que le requérant obtienne le brevet d’intégration culturelle du Saint-Empire

Art. III.
La nationalité édoranaise s’acquiert sur demande à la majorité si
- L’enfant est nait en Edoran de parent étrangers et réside en Edoran au moment de sa majorité depuis au moins 10 ans.
- L’enfant est nait à l’étranger de mère édoranaise et de père non ressortissant d’un pays allié et réside en Edoran au moment de sa majorité depuis au moins 10 ans

Art. IV.
La nationalité édoranaise s’acquiert à la discrétion des autorités sur demande si
- Le requérant étranger est citoyen d’un pays non allié, réside et travaille en Edoran depuis 8 ans et obtient le brevet d’intégration culturelle du Saint-Empire
- Le requérant étranger est citoyen d’un pays allié, réside et travaille en Edoran depuis 5 ans et obtient brevet d’intégration culturelle du Saint-Empire
- Le requérant étranger est engagé dans l’Armée du Saint-Empire depuis 3 ans


Art. V.
Les individus appartenant aux peuples autochtones suivants reçoivent par la présente loi la nationalité édoranaise, à la condition qu’ils résident de manière habituelle sur le territoire du Saint-Empire au moment du vote de la présente loi. L’obtention du brevet d’intégration culturelle du Saint-Empire n’est pas requise pour ces individus.
- Peuple Algomac
- Peuple Voltwanais
- Peuple Azcas
- Peuple Zarayas
- Peuple Ceylanais
- Peuple Aïnout

Art. VI.
La nationalité édoranaise s’acquiert dans tout autre cas par décision de l’Empereur après avis du Chancelier.

Art. VII.
La nationalité édoranaise donne les droits et devoirs de Citoyen du Saint-Empire.

Art. VIII.
La nationalité se perd par déchéance pour fait grave sur décision de l’Empereur, du Ministre de l’Intérieur ou de l’autorité judiciaire.

Art. IX.
Le Brevet d’Intégration Culturelle du Saint-Empire (BICSE ou BIX) est un diplôme nécessaire à l’obtention de la nationalité dans certaines conditions prévues par la présente loi.
Le programme et la passation du BICSE est sous la responsabilité du Ministère de l’Intérieur, mais comprend obligatoirement :
- Une épreuve de langue édoranaise
- Une épreuve d’Histoire du Saint-Empire
- Une épreuve de géographie du Saint-Empire
- Une épreuve de connaissance des institutions et de l’organisation politique du Saint-Empire
- Un serment de fidélité aux valeurs du Saint-Empire et de loyauté envers l’Empereur