Décret R-P 32/09

Décret impérial portant convocation de la Conférence d'Outre-mer

OUS, Philippe Ier, Basileus de Moldavia, Prince de Klausbourg, Duc de Carrignan et de Port-Royal, Régent du Saint-Empire,


Sur proposition du Chancelier du Saint-Empire,

avons décrété et décrétons ;

Article Premier :

La conférence d'Outre-mer est convoquée pour le 13 juillet 1932, au Palais Saint-Ferdinand, à Allancia.

Article Deux :

Les délégués du Sultanat de Bahgar, du Royaume de Jordonie, de l'Emirat de Khermed, des Empires de Nubie et de Persirakie et du Royaume de Rabia sont invités à se joindre à la conférence.

Article Trois :

L'ordre du jour est fixé comme suit :
- L'évolution du statut des territoires impériaux et de leurs modes de représentation,
- La paix en Saoudanie.

Article Quatre :

Le Chancelier du Saint-Empire et le Ministre des Affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent décret.

Donné au Palais de la Réunification, Allancia, le douze juillet de l'an mil neuf cent trente-deux

Car tel est Notre bon plaisir


Philippe, Régent