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Débats

Saint-Empire d'Edoran :: Allancia-Centre (Capitale Fédérale) :: Diète Impériale :: Débats

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    Loi sur la citoyenneté


    par Benoît St-Onge
    8 Réponses
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    Nérée Le Noblet Duplessis Derniers MessagesVoir le dernier message
    2/4/2012, 5:44 pm
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    loi sur la poste


    passage à la Chambre des pairs
    par Philibert Carnavon
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    376 Vues
    Philibert Carnavon Derniers MessagesVoir le dernier message
    2/4/2012, 9:19 am
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    Motion spéciale


    par Benoît St-Onge
    12 Réponses
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    Benoît St-Onge Derniers MessagesVoir le dernier message
    25/3/2012, 5:38 pm
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    Projet de Loi prohibant l'alcool


    par Mère Bénédicte
    20 Réponses
    950 Vues
    Nérée Le Noblet Duplessis Derniers MessagesVoir le dernier message
    23/3/2012, 10:38 pm
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    Motion


    par Benoît St-Onge
    8 Réponses
    451 Vues
    V-E Chandebise Derniers MessagesVoir le dernier message
    18/3/2012, 1:27 pm
  •  

    Loi sur les Hôpitaux


    par Eugénie de Sabrevoix
    19 Réponses
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    Benoît St-Onge Derniers MessagesVoir le dernier message
    17/3/2012, 11:18 pm
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    Démission


    par Benoît St-Onge
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    Ignace II Derniers MessagesVoir le dernier message
    6/3/2012, 11:55 pm
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    Charte des droits


    1, 2par Louys-Joseph de Rougemont
    27 Réponses
    1362 Vues
    Ignace II Derniers MessagesVoir le dernier message
    5/3/2012, 6:16 pm
  •  

    Projet de loi sur les mouvements dangereux


    De la lutte contre le terrorisme
    1, 2par Nérée Le Noblet Duplessis
    36 Réponses
    1643 Vues
    Benoît St-Onge Derniers MessagesVoir le dernier message
    28/2/2012, 1:23 am
  •  

    Projet de loi sur la reprise d'entreprises privées


    par Mère Bénédicte
    8 Réponses
    445 Vues
    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    6/2/2012, 9:43 pm
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    Loi sur les communes


    par Louys-Joseph de Rougemont
    13 Réponses
    807 Vues
    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    6/2/2012, 9:43 pm
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    Projet de loi sur les jours fériés


    par Mère Bénédicte
    11 Réponses
    1342 Vues
    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    6/2/2012, 9:41 pm
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    Commission parlementaire


    sur la loi en soutien à l'Église etheriste
    par Ignace II
    14 Réponses
    703 Vues
    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    12/1/2012, 9:39 pm
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    Commission d'equête


    sur les troubles à Confolens, le 1 décembre 1921
    1, 2par Ignace II
    46 Réponses
    2053 Vues
    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    12/1/2012, 9:32 pm
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    Pension des veuves


    par Louys-Joseph de Rougemont
    11 Réponses
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    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    27/12/2011, 7:52 pm
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    Lois sur les rentes viagères


    par Louys-Joseph de Rougemont
    2 Réponses
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    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    27/12/2011, 7:46 pm
  •  

    Commission d'equête


    sur l'ergatéstère à St-Maurice-des-Martyrs
    1, 2, 3par Ignace II
    72 Réponses
    3568 Vues
    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    27/12/2011, 7:45 pm
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    Motion contre le gouverneur de Chiron


    proposé par Robert Bourque du RDCC
    par Francois-A Dutronc-Pombal
    18 Réponses
    697 Vues
    Cryspule Lameth Derniers MessagesVoir le dernier message
    4/12/2011, 5:56 pm
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    Loi sur la santé publique


    par V-E Chandebise
    2 Réponses
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    Eugénie de Sabrevoix Derniers MessagesVoir le dernier message
    27/11/2011, 2:44 pm
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    Interdiction des duels


    par V-E Chandebise
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    V-E Chandebise Derniers MessagesVoir le dernier message
    25/11/2011, 9:49 am
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    Projet de nouvelle constitution


    par Eugénie de Sabrevoix
    17 Réponses
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    Eugénie de Sabrevoix Derniers MessagesVoir le dernier message
    24/11/2011, 11:39 pm
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    Budget Rougemont


    1, 2par Louys-Joseph de Rougemont
    25 Réponses
    1454 Vues
    Ignace II Derniers MessagesVoir le dernier message
    21/11/2011, 5:10 am
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    Loi sur la Police et la Sécurité Civile


    1, 2par Eugénie de Sabrevoix
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    Ignace II Derniers MessagesVoir le dernier message
    21/11/2011, 5:04 am
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    Loi sur les aires protégées


    par Louys-Joseph de Rougemont
    15 Réponses
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    V-E Chandebise Derniers MessagesVoir le dernier message
    11/10/2011, 8:47 pm
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    Condamnation


    par Louys-Joseph de Rougemont
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    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    10/10/2011, 5:48 am
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    Règlement de la Diète


    par Ignace II
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    Cryspule Lameth Derniers MessagesVoir le dernier message
    9/8/2011, 6:38 pm
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    Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche


    par Eugénie de Sabrevoix
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    Louys-Joseph de Rougemont Derniers MessagesVoir le dernier message
    8/8/2011, 6:04 am
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    OMF


    par Louys-Joseph de Rougemont
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    Philibert Carnavon Derniers MessagesVoir le dernier message
    24/7/2011, 8:55 pm
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    Motion sur le retour des troupes


    par Louys-Joseph de Rougemont
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    Léandre Uvrer Derniers MessagesVoir le dernier message
    15/6/2011, 11:52 pm
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    Commission d'enquête


    par Louys-Joseph de Rougemont
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    Francois-A Dutronc-Pombal Derniers MessagesVoir le dernier message
    12/6/2011, 10:17 pm
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    Loi sur l'Église d'Edoran [projet]


    1, 2par Louys-Joseph de Rougemont
    34 Réponses
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    Philibert Carnavon Derniers MessagesVoir le dernier message
    12/6/2011, 5:39 pm
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    Budget avril 21


    par Philibert Carnavon
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    Philibert Carnavon Derniers MessagesVoir le dernier message
    1/6/2011, 8:15 pm
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    Question


    par Louys-Joseph de Rougemont
    2 Réponses
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    Antoine Namer Derniers MessagesVoir le dernier message
    28/5/2011, 1:51 pm
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    Quorum


    1, 2, 3par Louys-Joseph de Rougemont
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    Nérée Le Noblet Duplessis Derniers MessagesVoir le dernier message
    17/5/2011, 8:43 pm
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    Amendements constitutionnels


    1, 2par Louys-Joseph de Rougemont
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    herman vergam Derniers MessagesVoir le dernier message
    5/5/2011, 7:02 pm
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    Loi sur l'interdiction de l'alcool


    par Nérée Le Noblet Duplessis
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    Philibert Carnavon Derniers MessagesVoir le dernier message
    1/5/2011, 9:24 pm
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    Création de l'École de science agraire d'Edoran (ESAE)


    1, 2par Louys-Joseph de Rougemont
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    1/5/2011, 8:38 pm
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    Projet de creation de chemins de fer


    par herman vergam
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    Francois-A Dutronc-Pombal Derniers MessagesVoir le dernier message
    1/5/2011, 3:16 pm
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    Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage


    par V-E Chandebise
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    OMF


    1, 2par Charles III
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    Normes du travail


    par Louys-Joseph de Rougemont
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    30/4/2011, 6:47 pm
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    Projet de loi sur l'abolition du service militaire


    1, 2par Charles III
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    herman vergam Derniers MessagesVoir le dernier message
    29/4/2011, 7:59 pm
 
 

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